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Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
Le Samedi de 9h00 à 12h00.
Du 11 juillet au 26 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00 et fermeture les samedis

Les services municipaux
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Les conseils municipaux de 2022

Conseil Municipal du 19 septembre 2022

Ordre du jour 

Liste des délibérations

Procès-verbal

MISE EN LIGNE LE LUNDI 26 SEPTEMBRE 2022
79 - Élection d’une nouvelle adjointe suite à la démission de Madame Justine GRUET de son poste de 5ème adjointe au Maire
80 - Désignation de représentants
81 - Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal + Annexe
82 - Subvention 2022 au Foyer Socio-Éducatif du Collège Claude Nicolas LEDOUX dans le cadre d’un voyage scolaire à Verdun
83 - Subventions 2022 aux associations
84 - Étude pré-programmatique muséographique et scénographique de la Maison Natale de Pasteur
85 - Règlement intérieur de l’École des Beaux-arts + Annexe 
86 - Bilan de la Dotation de Solidarité Urbaine 2021
87 - Classe relais Nord Jura - Subventions aux PEP du Jura pour les années 2021-2022
88 - Acquisition à la SAFER de Bourgogne Franche Comté - Délibération complémentaire
89 - Acquisition de terrain à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
90 - Cession de terrain à la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Jura - Chemin de Pontarlier
91 - Cession de terrain à Monsieur Ludovic TEPINIER - Rue du Saule
92 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Eldar ABDOULATIPOVA - Lotissement La Faulx
93 - Cession terrain à Madame Iris BRINDEL et Monsieur Aziz YAKOUBI - Chemin des Noches
94 - Échange de terrain avec Madame et Monsieur GRANDMAISON - Avenue Eisenhower
95 - Programmation d’une étude pré-opérationnelle en centre-ville de Dole
96 - Concours des maisons et balcons fleuris - Attribution des prix
97 - Contrat Natura 2000 en forêt communale de Dole-Goux

Conseil Municipal du 29 juin 2022

Ordre du jour 
Procès-verbal


MISE EN LIGNE LE MERCREDI 6 JUILLET 2022
27 - Rapport Annuel 2021 CCSPL + Annexe
28 - Rapport annuel 2021 SPL G2D39
29 - Rapport annuel 2021 SPL HELLO DOLE
30 - Rapport annuel 2021 DSP Gestion Commanderie + Annexe
31 - Rapport annuel 2021 DSP Crematorium + Annexe
32 - Rapport annuel 2021 DSP Chauffage Urbain +Annexe
33 - Dissolution budgets annexes Eau et Assainissement
34 - Compte de Gestion 2021
35 - Comptes Financiers Uniques 2021
36 - Compte Administratif 2021
37 - Affectation resultats BP et BA 2021 + Annexe Compte Administratif
38 - Approbation montant ACTP 2022
39 - Budget Supplementaire 2022
40 - Avenant 5 DSP chauffage urbain + Annexes
41 - Convention HARMI Projet Scientifique Microbiologie + Annexe
42 - Convention ONACVG Trx Carre Militaire 14 18 + Annexe
43 - Mandat SPL HD gestion programmation spectacles 2022 2023 + Annexe
44 - Avenant 2 SPL HD conv de mandat gestion salles municipales + Annexe
45 - Mesures de responsabilisation etablissements scolaires dolois 2022 2023 + Annexe
46 - Marche subsequent achat gaz naturel - Protocole accord transactionnel SAVE + Annexe
47 - Conv Tennis Club Dolois - Refection courts + Annexe
48 - Conv partenariat Cyril VIENNOT ambassadeur sportif + Annexe
49 - Subv 2022 associations
50 - Renouvellement conv Ville Art et Histoire
51 - Subv Existe en Ciels-Diabetiques BFC + Annexe
52 - Adhesion Federation Centre Sociaux
53 - Dde subv Region actions CS ODG
54 - Modification Reglement Interieur CS ODG + Annexe
55 - Designation nombre de membres du CST
56 - Designation nombre de membres du FSSSCT
57 - Fixation liste emplois ouvrant droit aux IHTS
58 - Modification lignes directrices de gestion
59 - Modification participation financement complementaire sante
60 - Mise a disposition personnel aupres de Loisirs Populaires Dolois + Annexe
61 - Acquisition cellules commerciales PATRIMINVEST Rue Faustin Besson
62 - Acquisition terrain FACCENDA Rue Xavier JOLY
63 - Acquisition batiment SAFER Avenue de Lahr
64 - Acquisition terrain THEVENOT Avenue Marechal Juin
65 - Acquisition Mickael THIAVILLE Chateau de Crissey
66 - Cession terrain Morade BOUCHI Chemin des Noches
67 - Cession terrain Mourhaf KABBACHE Chemin des Noches
68 - Cession terrain Nourredine ABDELLI Chemin des Noches
69 - Cession terrain Azedine ABOUKAMEL Chemin des Noches
70 - Cession terrain Antoine HRZINA Chemin des Noches
71 - Cession terrains à NEXITY Av Leon Jouhaux Av Pompidou
72 - Cession terrain SCI LONI Avenue Eisenhower
73 - Servitude de passage de canalisation Rue des Sorbiers + Annexe
74 - Cession terrain a la CAGD ZAE Les Grandes Epenottes
75 - Tarifs TLPE 2023
76 - Dde subv trx renovation extension Centre Schweitzer
77 - Dde subv trx amenagement cellules Le Prelude pour Epicerie Solidaire
78 - Conv mise a dispo terrain Verger Ledoux pour Asso + Annexe

Conseil Municipal du 14 mars 2022

Ordre du jour 

Procès verbal

01 - Démission de Madame Amandine BORNECK, Conseillère Municipale, et installation de Madame Nadine HERRMANN
02 - Modification de la composition du Conseil d’Administration de la MJC de Dole
03 - Subventions 2022 aux associations + Annexes
04 - Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Communauté d’Agglomération du Grand Dole, la Ville de Dole et le Centre Communal d’Action Sociale
05 - Modification du tableau des effectifs
06 - Vente de biens aux enchères
07 - Subvention à l’association « Donnons des elles au vélo » + Annexe
08 - Label Ville d’Art et d’Histoire : Demande de subvention 2022 à la DRAC de Bourgogne Franche-Comté
09 - Plan de financement de l’exposition « Prendre Soin » au Musée des Beaux-arts de Dole
10 - Ajustement de la carte scolaire
11 - Bilan Foncier 2021
12 - Acquisition de locaux à COOP’AGIR - Délibération modificative
13 - Acquisition de terrain à la SAS NB IMMOBILIER
14 - Acquisition d’un ensemble bâti aux Consorts CHARTIER
15 - Cession de terrain à Monsieur Patrice BESANÇON
16 - Cession du Château de Crissey à Monsieur Mickaël THIAVILLE
17 - Cession de terrain à la Commune de Crissey
18 - Cession d’un tènement foncier à NEXITY
19 - Cession de l’École des Commards à la SCI LONI
20 - Avenants à la concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’acquisition de biens immobiliers dans l’emprise du périmètre « Action Cœur de Ville » de la Ville de Dole + Annexe
21 - Avenant n°1 à la convention d’assistance et de service avec la SPL Grand Dole Développement 39 relative à l’aménagement urbain du quartier de l’ancienne gare de la Bedugue + Annexe
22 - Avis sur le Règlement Local de Publicité intercommunal arrêté
23 - Réaménagement et création d’une extension du centre Schweitzer de Dole
24 - Rénovation de la charpente de l’ancienne toiture du service serrurerie de la Ville de Dole et plan de financement
25 - Convention de financement avec l’ADEME pour le programme d’intervention AVELO 2 + Annexe
26 - Demande de subvention pour l’organisation du Tour de France 2022 - Convention entre la Ville de Dole, le Département du Jura et la société Amaury Sport Organisation (ASO) + Annexe