Grand Dole
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Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
Le Samedi de 9h00 à 12h00 (Fermé du 12/07/2021 au 29/08/2021).

Les services municipaux
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Les conseils municipaux de 2022

Conseil Municipal du 29 juin 2022

Conseil Municipal du 14 mars 2022

Ordre du jour 

01 - Démission de Madame Amandine BORNECK, Conseillère Municipale, et installation de Madame Nadine HERRMANN
02 - Modification de la composition du Conseil d’Administration de la MJC de Dole
03 - Subventions 2022 aux associations + Annexes
04 - Création d’un Comité Social Territorial commun entre la Communauté d’Agglomération du Grand Dole, la Ville de Dole et le Centre Communal d’Action Sociale
05 - Modification du tableau des effectifs
06 - Vente de biens aux enchères
07 - Subvention à l’association « Donnons des elles au vélo » + Annexe
08 - Label Ville d’Art et d’Histoire : Demande de subvention 2022 à la DRAC de Bourgogne Franche-Comté
09 - Plan de financement de l’exposition « Prendre Soin » au Musée des Beaux-arts de Dole
10 - Ajustement de la carte scolaire
11 - Bilan Foncier 2021
12 - Acquisition de locaux à COOP’AGIR - Délibération modificative
13 - Acquisition de terrain à la SAS NB IMMOBILIER
14 - Acquisition d’un ensemble bâti aux Consorts CHARTIER
15 - Cession de terrain à Monsieur Patrice BESANÇON
16 - Cession du Château de Crissey à Monsieur Mickaël THIAVILLE
17 - Cession de terrain à la Commune de Crissey
18 - Cession d’un tènement foncier à NEXITY
19 - Cession de l’École des Commards à la SCI LONI
20 - Avenants à la concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’acquisition de biens immobiliers dans l’emprise du périmètre « Action Cœur de Ville » de la Ville de Dole + Annexe
21 - Avenant n°1 à la convention d’assistance et de service avec la SPL Grand Dole Développement 39 relative à l’aménagement urbain du quartier de l’ancienne gare de la Bedugue + Annexe
22 - Avis sur le Règlement Local de Publicité intercommunal arrêté
23 - Réaménagement et création d’une extension du centre Schweitzer de Dole
24 - Rénovation de la charpente de l’ancienne toiture du service serrurerie de la Ville de Dole et plan de financement
25 - Convention de financement avec l’ADEME pour le programme d’intervention AVELO 2 + Annexe
26 - Demande de subvention pour l’organisation du Tour de France 2022 - Convention entre la Ville de Dole, le Département du Jura et la société Amaury Sport Organisation (ASO) + Annexe