Hôtel de ville
Place de l'Europe
39100 DOLE
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Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.
Ordre du jour (En ligne le 12 septembre 2023)
Liste des délibérations (En ligne le 20 septembre 2023)
Procès-verbal
Délibérations
058 - Rapport annuel des élus mandataires de la SPL Hello Dole – Année 2022 + Annexe
059 - Avenant n°2 au Marché de Partenariat de Performance Energétique (MPPE) avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
060a - Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de Partenariat et de Performance Energétique relatif à la réhabilitation de quatre groupes scolaires - Prêt Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté + Annexe
060b - Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de Partenariat et de Performance Energétique relatif à la réhabilitation de quatre groupes scolaires - Prêt Banque des Territoires + Annexe
060c - Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de Partenariat et de Performance Energétique relatif à la réhabilitation de quatre groupes scolaires - Prêt Société Générale + Annexe
061 - Subventions aux associations pour 2023 + Annexes
062 - Recensement de la population 2024 : partenariat INSEE/La Poste et recrutement de 3 agents + Annexe
063 - Cession de terrain à Madame et Monsieur BADOT
064 - Cession de terrain à la Société France BÉGUINAGES - Délibération modificative
065 - Acquisition de terrain aux Consorts BARDOUX
066 - Échange de terrains avec la SCI LYNET
067 - Concours des maisons et balcons fleuris – Attribution des prix
068 - Plan d'économie d'énergie : Bilan de l'hiver 2022-2023 et perspectives pour l'hiver 2023-2024 + Annexe
Ordre du jour (En ligne le 13 juin 2023)
Liste des délibérations (En ligne le 22 juin 2023)
Procès-verbal (En ligne le 20 septembre 2023)
Délibérations (En ligne le 27 juin 2023)
024 - Désignation d'un représentant à la Maison Sport Santé Sociale du Grand Dole
025 - Rapport annuel 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe
026 - Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe
027 - Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium + Annexe
028 - Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain + Annexe
029 - Rapport annuel 2022 des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
031 - Dissolution du Budget Annexe Lotissements
032 - Compte Financier Unique 2022 + Annexe
034 - Budget Supplémentaire 2023
035 - Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2023
036 - Accompagnement financier des associations pour 2023
037 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de la programmation des spectacles et événements culturels (saison 2023/2024) + Annexe
038 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion des salles municipales + Annexe
039 - Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2022
040 - Convention avec la société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP) pour le Musée des Beaux-Arts + Annexe
041 - Cession de terrain à Monsieur GIRARDOT
042 - Cession de terrain à Madame MORINA et Monsieur BEHLULI
043 - Cession de terrain à Madame et Monsieur MARCHISET
044 - Cession de terrain à Madame et Monsieur PERNET
045 - Cession de terrain à NEXITY - Délibération complémentaire
046 - Cession du Château de Crissey et du Centre aéré
047 - Cession d'un appartement rue Pasteur à la suite du legs de Monsieur BAILLY
048 - Acquisition à Monsieur AUBRY
049 - Acquisition de terrain à SMCV IMMOBILIER
050 - Acquisition de terrain aux Consorts FACCENDA
051 - Déclassement du domaine public de diverses voies
052 - Avenant à la convention pluriannuelle d'opérations dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine + Annexe
053 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2024
055 - Implantation d'un nouveau plateau sportif au cœur du quartier des Mesnils Pasteur
056 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité mis en œuvre par l'UGAP pour la période 2025-2027 + Annexe
057 - Réflexion pour la création d'un RPI Parcey-Goux-villette pour la rentrée de septembre 2024
Désignation des délégués et des suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023
Procès-verbal (En ligne le 20 septembre 2023)
Ordre du jour (En ligne le 14 mars 2023)
Liste des délibérations (En ligne le 22 mars 2023)
Procès-verbal (En ligne le 27 juin 2023)
Délibérations (En ligne le 27 mars 2023)
001 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus
002 - Remises gracieuses au régisseur des concessions funéraires et des droits de voirie
003 - Signature du contrat "Territoires en action" 2022-2028 + Annexe
004 - Convention pour la gestion de la fourrière animalière avec la Société Protectrice des Animaux de Dole et sa région + Annexe
005 - Convention 2023 avec la Fondation « 30 millions d'amis » pour la stérilisation et l'identification des chats errants + Annexe
007 - Modification du tableau des effectifs
008 - Accompagnement financier des associations sportives pour l'année 2023
009 - Convention de cofinancement avec le Tennis Club Dolois pour la rénovation de l’éclairage de quatre courts intérieurs + Annexe
010 - Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour la construction d'un court de padel
011 - Demande de subvention à la DRAC pour la mise en oeuvre du Label "Ville d'art et d'histoire"
012 - Mission d'accueil des 13-18 ans par les Loisirs Populaires Dolois pour l'année 2023 + Annexe
013 - Ajustement de la carte scolaire
014 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2022-2023
016 - Cession de terrain à Madame GRAND et Monsieur COMBATELLI
017b - Cession de terrain à France Béguinages (Vivr'alliance)
018 - Maîtrise d'œuvre, études du futur parc urbain en rive gauche du Doubs – Plan de financement
019 - Renouvellement de la convention d'adhésion au service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme et de la publicité extérieure de la CAGD + Annexe
020 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le Syndicat Mixte Doubs-Loue pour l'étude de l'aménagement d'une passe à poissons sur le site du Moulin Brindel + Annexe
021 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté +Annexe
022 - Modernisation de l'éclairage public - Plan de financement
023 - Changement de l'éclairage du gymnase LACHICHE