Les conseils municipaux de 2023

Ordre du jour (En ligne le 12 septembre 2023)

Liste des délibérations (En ligne le 20 septembre 2023)

Procès-verbal

Délibérations

058 - Rapport annuel des élus mandataires de la SPL Hello Dole – Année 2022 + Annexe

059 - Avenant n°2 au Marché de Partenariat de Performance Energétique (MPPE) avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

060a - Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de Partenariat et de Performance Energétique relatif à la réhabilitation de quatre groupes scolaires - Prêt Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté + Annexe

060b - Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de Partenariat et de Performance Energétique relatif à la réhabilitation de quatre groupes scolaires - Prêt Banque des Territoires + Annexe

060c - Garanties d'emprunt apportées à la SPL Grand Dole Développement 39 dans le cadre du Marché de Partenariat et de Performance Energétique relatif à la réhabilitation de quatre groupes scolaires - Prêt Société Générale + Annexe

061 - Subventions aux associations pour 2023 + Annexes

062 - Recensement de la population 2024 : partenariat INSEE/La Poste et recrutement de 3 agents + Annexe

063 - Cession de terrain à Madame et Monsieur BADOT

064 - Cession de terrain à la Société France BÉGUINAGES - Délibération modificative

065 - Acquisition de terrain aux Consorts BARDOUX

066 - Échange de terrains avec la SCI LYNET

067 - Concours des maisons et balcons fleuris – Attribution des prix

068 - Plan d'économie d'énergie : Bilan de l'hiver 2022-2023 et perspectives pour l'hiver 2023-2024 + Annexe

Ordre du jour (En ligne le 13 juin 2023)

Liste des délibérations (En ligne le 22 juin 2023)

Procès-verbal (En ligne le 20 septembre 2023)

Délibérations (En ligne le 27 juin 2023)

024 - Désignation d'un représentant à la Maison Sport Santé Sociale du Grand Dole

025 - Rapport annuel 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe

026 - Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe

027 - Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium + Annexe

028 - Rapport annuel d'activité 2022 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain + Annexe

029 - Rapport annuel 2022 des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

030 - Entrée au capital de la Communauté de Communes Arbois Poligny Salins - Cœur du Jura – SPL Grand Dole Développement 39

031 - Dissolution du Budget Annexe Lotissements

032 - Compte Financier Unique 2022 + Annexe

033 - Affectation du résultat d'exploitation du budget principal et des budgets annexes pour l'exercice 2022

034 - Budget Supplémentaire 2023

035 - Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2023

036 - Accompagnement financier des associations pour 2023

037 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de la programmation des spectacles et événements culturels (saison 2023/2024) + Annexe

038 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion des salles municipales + Annexe

039 - Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2022

040 - Convention avec la société des Auteurs Dans les Arts Graphiques et Plastiques (ADAGP) pour le Musée des Beaux-Arts + Annexe

041 - Cession de terrain à Monsieur GIRARDOT

042 - Cession de terrain à Madame MORINA et Monsieur BEHLULI

043 - Cession de terrain à Madame et Monsieur MARCHISET

044 - Cession de terrain à Madame et Monsieur PERNET

045 - Cession de terrain à NEXITY - Délibération complémentaire

046 - Cession du Château de Crissey et du Centre aéré

047 - Cession d'un appartement rue Pasteur à la suite du legs de Monsieur BAILLY

048 - Acquisition à Monsieur AUBRY

049 - Acquisition de terrain à SMCV IMMOBILIER

050 - Acquisition de terrain aux Consorts FACCENDA

051 - Déclassement du domaine public de diverses voies

052 - Avenant à la convention pluriannuelle d'opérations dans le cadre du Programme de Rénovation Urbaine + Annexe

053 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2024

054 - Travaux de restauration du bâtiment de l'Arsenal et de la fontaine Attiret – plan de financement

055 - Implantation d'un nouveau plateau sportif au cœur du quartier des Mesnils Pasteur

056 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'électricité mis en œuvre par l'UGAP pour la période 2025-2027 + Annexe

057 - Réflexion pour la création d'un RPI Parcey-Goux-villette pour la rentrée de septembre 2024

Désignation des délégués et des suppléants du Conseil Municipal en vue des élections sénatoriales du 24 septembre 2023

Procès-verbal (En ligne le 20 septembre 2023)

Ordre du jour (En ligne le 14 mars 2023)

Liste des délibérations (En ligne le 22 mars 2023)

Procès-verbal (En ligne le 27 juin 2023)

Délibérations (En ligne le 27 mars 2023)

001 - Désignation d'un référent déontologue pour les élus

002 - Remises gracieuses au régisseur des concessions funéraires et des droits de voirie

003 - Signature du contrat "Territoires en action" 2022-2028 + Annexe

004 - Convention pour la gestion de la fourrière animalière avec la Société Protectrice des Animaux de Dole et sa région + Annexe

005 - Convention 2023 avec la Fondation « 30 millions d'amis » pour la stérilisation et l'identification des chats errants + Annexe

006 - Revalorisation de la participation au financement de la protection sociale des agents de la Ville de Dole

007 - Modification du tableau des effectifs

008 - Accompagnement financier des associations sportives pour l'année 2023

009 - Convention de cofinancement avec le Tennis Club Dolois pour la rénovation de l’éclairage de quatre courts intérieurs + Annexe

010 - Demande de subvention à l'Agence Nationale du Sport pour la construction d'un court de padel

011 - Demande de subvention à la DRAC pour la mise en oeuvre du Label "Ville d'art et d'histoire"

012 - Mission d'accueil des 13-18 ans par les Loisirs Populaires Dolois pour l'année 2023 + Annexe

013 - Ajustement de la carte scolaire

014 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2022-2023

015 - Bilan foncier 2022

016 - Cession de terrain à Madame GRAND et Monsieur COMBATELLI

017b - Cession de terrain à France Béguinages (Vivr'alliance)

018 - Maîtrise d'œuvre, études du futur parc urbain en rive gauche du Doubs – Plan de financement

019 - Renouvellement de la convention d'adhésion au service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme et de la publicité extérieure de la CAGD + Annexe

020 - Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée avec le Syndicat Mixte Doubs-Loue pour l'étude de l'aménagement d'une passe à poissons sur le site du Moulin Brindel + Annexe

021 - Adhésion au groupement de commandes pour l'achat d'énergies sur le périmètre de la région Bourgogne Franche-Comté +Annexe

022 - Modernisation de l'éclairage public - Plan de financement

023 - Changement de l'éclairage du gymnase LACHICHE