Les conseils municipaux de 2026

Ordre du jour (En ligne le 15 septembre 2026)

Liste des délibérations (En ligne 23 septembre 2026)

Procès-verbal (En ligne le )

Délibérations (En ligne le 28 septembre 2026)

- 064 Rapport annuel 2025 des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

- 065 Rapport annuel 2025 des élus mandataires de la SPL Hello Dole + Annexe

- 066 Règlement Intérieur du Conseil Municipal + Annexe

- 067 Attribution du contrat de concession de service public pour l’exploitation du Camping du Pasquier à Dole + Annexe

- 068 Admission en non-valeur et effacement de dettes

- 069 Remplacement de la Taxe d’Habitation sur les Logements Vacants (THLV) par la Taxe sur la Vacance des Locaux d’Habitation (TVLH) à compter de 2027

- 070 Accompagnement financier des associations pour l’année 2026 + Annexes

- 071 Modalités d’utilisation du Compte Épargne Temps (CET) en cas de départ définitif

- 072 Opération de mécénat dans le cadre de la rénovation de trois peintures italiennes

- 073 Convention entre la Ville de Dole et la Communauté d’Agglomération du Grand Dole dans le cadre des commémorations patriotiques + Annexe

- 074 Plan de récolement décennal du Musée des Beaux-arts pour la période 2026 - 2035 + Annexe

- 075 Dénomination de voie

- 076a Convention de servitude de tréfonds au profit de ENEDIS – avenue Duhamel/chemin des rivières + Annexe

- 076b Convention de servitude de passage pour branchement aérien et souterrain au profit de ENEDIS – avenue Eisenhower + Annexe

- 076c Convention de mise à disposition et servitude de tréfonds au profit de ENEDIS – avenue Charles Laurent-Thouverey + Annexe

- 077 Concours des maisons et balcons fleuris : Attribution des prix

- 078 Convention de mandat pour l’établissement et l’émission de la facturation par l’ONF pour des recettes issues des ventes de bois + Annexe

- 079 Approbation du contrat de territoire « Eau et Climat » de l’Agence de l’Eau Rhône Méditerranée Corse + Annexe

Ordre du jour (En ligne le 16 juin 2026)

Liste des délibérations (En ligne le 24 juin 2026 )

Procès-verbal (En ligne le 28 septembre 2026)

Délibérations (En ligne le 29 juin 2026)

- 025 Démission de Madame Laetitia JARROT, Conseillère Municipale, et installation de Monsieur Guillaume BOUTELOUP

- 026 Désignation de représentants

- 027 Modification de la composition des commissions municipales

- 028 Rapport annuel 2025 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe

- 029 Rapport annuel d'activité 2025 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain + Annexe

- 030 Rapport annuel d'activité 2025 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium + Annexe

- 031 Rapport annuel d'activité 2025 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe

- 032 Compte Rendu Annuel d’Activité 2025 – Concessions avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

- 033 Utilisation du compte 1068 dans le cadre de régularisation comptable sur exercices antérieurs

- 034 Compte Financier Unique 2025 des budgets régis par la norme comptable M57 et M4 + Annexe

- 035 Affectation du résultat d'exploitation du Budget Principal et du Budget Annexe Stationnement pour l'exercice 2025

- 036 Mise en place des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

- 037 Budget Supplémentaire 2026

- 038 Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2026

- 039 Ouverture d’un compte à terme auprès de l’Agence France Trésor

- 040 Assujettissement à la TVA pour la gestion du camping municipal

- 041 Extension du dispositif de vidéoprotection – École Marcel Aymé et Pont de la Corniche

- 042 Extension du dispositif de vidéoprotection – Le Parc de la Vouivre

- 043 Acquisition de caméras mobiles

- 044 Subvention au Club Grand Dole Rugby + Annexe

- 045 Demande de subvention à la DRAC pour la mise en œuvre du label « Ville d'Art et d'Histoire »

- 046 Contrat de cession de droits d’auteur pour le plan cavalier + Annexe

- 047 Demande de subvention pour un bilan sanitaire sur les collections d’objets en étain conservés dans l’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu de Dole

- 048 Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d’événements culturels (saison 2026/2027) + Annexe

- 049 Modifications du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches) + Annexe

- 050 Participation aux classes de découverte pour l’année scolaire 2026/2027

- 051 Bilan foncier 2025

- 052 Cession de l’ancienne école élémentaire du Poiset

- 053 Cession d’une parcelle à Monsieur SFEIR

- 054 Acquisition de parcelle à la Fondation de La Salle

- 055 Acquisition de parcelle à Madame THIEBAUD

- 056 Échange de parcelles entre la Ville et Madame RANGEARD et Monsieur KAICHOUH

- 057 Échange de parcelles entre la Ville et Madame BERAMDANE

- 058 Classement dans le domaine public communal des parcelles affectées à « Le Parc de la Vouivre »

- 059 Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2027

- 060 Signature d’un contrat entre la Ville de Dole et ALCOME + Annexe

- 061 Programme d’éclairage public – Subvention du SIDEC 2026 + Annexe

- 062 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté + Annexe

- 063 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité mis en place par l’UGAP pour la période 2028-2030 + Annexe

Ordre du jour (En ligne le 16 mars 2026)

Liste des délibérations (En ligne le 31 mars 2026)

Procès-verbal (En ligne le 29 juin 2026)

Délibérations (En ligne le 31 mars 2026)

- 007 Délégation de pouvoirs à Monsieur le Maire en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- 008 Indemnités allouées aux élus municipaux (Maire, Adjoints et Conseillers Délégués)

- 009 Droit à la formation des élus

- 010 Remboursement de frais pour les élus et emploi fonctionnel

- 011 Constitution et composition des différentes Commissions Municipales

- 012 Conditions de dépôt des listes de candidats à la Commission d’Appel d’Offres et à la Commission de Délégation de Service Public

- 013 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Service Public

- 014 Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

- 015 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs

- 016 Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier

- 017 Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

- 018 Désignation des membres au Conseil d’Administration de la SPL G2D39

- 019 Désignation des membres au Conseil d’Administration de la SPL Hello Dole

- 020 Désignation des membres au sein d’associations, de commissions, d’établissements Publics, de syndicats, d’écoles, collèges et lycées

- 021 Désignation du référent déontologue de l’élu local

- 022 Création de deux emplois de collaborateur de cabinet

- 023 Accompagnement financier des associations pour l’année 2026

- 024 Transfert de maitrise d’ouvrage de la Commune de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole pour l’aménagement des itinéraires cyclables + Annexe

Ordre du jour (En ligne le 16 mars 2026)

Procès-verbal (En ligne le 31 mars 2026)

Délibérations (En ligne le 25 mars 2026)

- 001 Installation du Conseil Municipal

- 002 Élection du Maire

- 003 Élection du Maire délégué de Goux

- 004 Détermination du nombre des adjoints au Maire

- 005 Élection des adjoints au Maire

- 006 Charte de l'élu local