Les conseils municipaux de 2026

Dole du JuraLa mairieConseil municipalLes délibérationsLes conseils municipaux de 2026

Conseil Municipal du 22 juin 2026

Ordre du jour (En ligne le 16 juin 2026)

Liste des délibérations (En ligne le 24 juin 2026 )

Procès-verbal (En ligne le )

Délibérations (En ligne le 29 juin 2026)

- 025 Démission de Madame Laetitia JARROT, Conseillère Municipale, et installation de Monsieur Guillaume BOUTELOUP

- 026 Désignation de représentants

- 027 Modification de la composition des commissions municipales

- 028 Rapport annuel 2025 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe

- 029 Rapport annuel d'activité 2025 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain + Annexe

- 030 Rapport annuel d'activité 2025 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium + Annexe

- 031 Rapport annuel d'activité 2025 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe

- 032 Compte Rendu Annuel d’Activité 2025 – Concessions avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

- 033 Utilisation du compte 1068 dans le cadre de régularisation comptable sur exercices antérieurs

- 034 Compte Financier Unique 2025 des budgets régis par la norme comptable M57 et M4 + Annexe

- 035 Affectation du résultat d'exploitation du Budget Principal et du Budget Annexe Stationnement pour l'exercice 2025

- 036 Mise en place des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP)

- 037 Budget Supplémentaire 2026

- 038 Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2026

- 039 Ouverture d’un compte à terme auprès de l’Agence France Trésor

- 040 Assujettissement à la TVA pour la gestion du camping municipal

- 041 Extension du dispositif de vidéoprotection – École Marcel Aymé et Pont de la Corniche

- 042 Extension du dispositif de vidéoprotection – Le Parc de la Vouivre

- 043 Acquisition de caméras mobiles

- 044 Subvention au Club Grand Dole Rugby + Annexe

- 045 Demande de subvention à la DRAC pour la mise en œuvre du label « Ville d'Art et d'Histoire »

- 046 Contrat de cession de droits d’auteur pour le plan cavalier + Annexe

- 047 Demande de subvention pour un bilan sanitaire sur les collections d’objets en étain conservés dans l’apothicairerie de l’Hôtel-Dieu de Dole

- 048 Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d’événements culturels (saison 2026/2027) + Annexe

- 049 Modifications du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches) + Annexe

- 050 Participation aux classes de découverte pour l’année scolaire 2026/2027

- 051 Bilan foncier 2025

- 052 Cession de l’ancienne école élémentaire du Poiset

- 053 Cession d’une parcelle à Monsieur SFEIR

- 054 Acquisition de parcelle à la Fondation de La Salle

- 055 Acquisition de parcelle à Madame THIEBAUD

- 056 Échange de parcelles entre la Ville et Madame RANGEARD et Monsieur KAICHOUH

- 057 Échange de parcelles entre la Ville et Madame BERAMDANE

- 058 Classement dans le domaine public communal des parcelles affectées à « Le Parc de la Vouivre »

- 059 Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2027

- 060 Signature d’un contrat entre la Ville de Dole et ALCOME + Annexe

- 061 Programme d’éclairage public – Subvention du SIDEC 2026 + Annexe

- 062 Adhésion à un groupement de commandes permanent pour l‘achat d’énergies et la fourniture de services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique sur le périmètre de la région Bourgogne-Franche-Comté + Annexe

- 063 Adhésion à un groupement de commandes pour l’achat d’électricité mis en place par l’UGAP pour la période 2028-2030 + Annexe

Conseil Municipal du 30 mars 2026

Ordre du jour (En ligne le 16 mars 2026)

Liste des délibérations (En ligne le 31 mars 2026)

Procès-verbal (En ligne le 29 juin 2026)

Délibérations (En ligne le 31 mars 2026)

- 007 Délégation de pouvoirs à Monsieur le Maire en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- 008 Indemnités allouées aux élus municipaux (Maire, Adjoints et Conseillers Délégués)

- 009 Droit à la formation des élus

- 010 Remboursement de frais pour les élus et emploi fonctionnel

- 011 Constitution et composition des différentes Commissions Municipales

- 012 Conditions de dépôt des listes de candidats à la Commission d’Appel d’Offres et à la Commission de Délégation de Service Public

- 013 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Service Public

- 014 Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

- 015 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs

- 016 Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier

- 017 Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

- 018 Désignation des membres au Conseil d’Administration de la SPL G2D39

- 019 Désignation des membres au Conseil d’Administration de la SPL Hello Dole

- 020 Désignation des membres au sein d’associations, de commissions, d’établissements Publics, de syndicats, d’écoles, collèges et lycées

- 021 Désignation du référent déontologue de l’élu local

- 022 Création de deux emplois de collaborateur de cabinet

- 023 Accompagnement financier des associations pour l’année 2026

- 024 Transfert de maitrise d’ouvrage de la Commune de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole pour l’aménagement des itinéraires cyclables + Annexe

Conseil Municipal du 20 mars 2026

Ordre du jour (En ligne le 16 mars 2026)

Procès-verbal (En ligne le 31 mars 2026)

Délibérations (En ligne le 25 mars 2026)

- 001 Installation du Conseil Municipal

- 002 Élection du Maire

- 003 Élection du Maire délégué de Goux

- 004 Détermination du nombre des adjoints au Maire

- 005 Élection des adjoints au Maire

- 006 Charte de l'élu local