Grand Dole

Les conseils municipaux de 2026

Dole du JuraLa mairieConseil municipalLes délibérationsLes conseils municipaux de 2026

Conseil Municipal du 30 mars 2026

Ordre du jour (En ligne le 16 mars 2026)

Liste des délibérations (En ligne le 31 mars 2026)

Procès-verbal (En ligne le )

Délibérations (En ligne le 31 mars 2026)

- 007 Délégation de pouvoirs à Monsieur le Maire en application de l’article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

- 008 Indemnités allouées aux élus municipaux (Maire, Adjoints et Conseillers Délégués)

- 009 Droit à la formation des élus

- 010 Remboursement de frais pour les élus et emploi fonctionnel

- 011 Constitution et composition des différentes Commissions Municipales

- 012 Conditions de dépôt des listes de candidats à la Commission d’Appel d’Offres et à la Commission de Délégation de Service Public

- 013 Élection des membres de la Commission d’Appel d’Offres et de la Commission de Délégation de Service Public

- 014 Élection des membres du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale

- 015 Composition de la Commission Communale des Impôts Directs

- 016 Désignation des membres de la Commission de Contrôle Financier

- 017 Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

- 018 Désignation des membres au Conseil d’Administration de la SPL G2D39

- 019 Désignation des membres au Conseil d’Administration de la SPL Hello Dole

- 020 Désignation des membres au sein d’associations, de commissions, d’établissements Publics, de syndicats, d’écoles, collèges et lycées

- 021 Désignation du référent déontologue de l’élu local

- 022 Création de deux emplois de collaborateur de cabinet

- 023 Accompagnement financier des associations pour l’année 2026

- 024 Transfert de maitrise d’ouvrage de la Commune de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole pour l’aménagement des itinéraires cyclables + Annexe

Conseil Municipal du 20 mars 2026

Ordre du jour (En ligne le 16 mars 2026)

Procès-verbal (En ligne le 31 mars 2026)

Délibérations (En ligne le 25 mars 2026)

- 001 Installation du Conseil Municipal

- 002 Élection du Maire

- 003 Élection du Maire délégué de Goux

- 004 Détermination du nombre des adjoints au Maire

- 005 Élection des adjoints au Maire

- 006 Charte de l'élu local