Hôtel de ville
Place de l'Europe
39100 DOLE
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Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.
Ordre du jour (En ligne le 18 septembre 2024)
Liste des délibérations (En ligne le 25 septembre 2024)
Procès-verbal (En ligne le )
Délibérations (En ligne le 30 septembre 2024)
064 - Rapport annuel 2023 des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
065 - Rapport annuel 2023 des élus mandataires de la SPL Hello Dole + Annexe
067 - Décision Modificative n° 1 du Budget Principal
068 - Accompagnement financier des associations pour l’année 2024 + Annexes
069 - Avenant n° 3 au Marché de Partenariat de Performance Energétique avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
071 - Réhabilitation d’une partie de l’ancienne école du Poiset : Plan de financement
072 - Recensement de la population 2025 : recrutement de 6 agents
073 - Mise en place d'un contrat collectif pour la protection sociale complémentaire – Risque prévoyance + Annexe
074 - Mise en place d'un contrat collectif pour la protection sociale complémentaire – Risque santé + Annexe
075 - Cession de terrain à Madame Cécile GUILBAUD et Monsieur Loïc BAUDET - rue des Bugnardes
076 - Cession à la SAS « Au souvenir éternel » - avenue Jacques Duhamel
077 - Désaffectation et déclassement du domaine public du bâtiment sis 9 avenue Aristide Briand
078 - Programme de Rénovation Urbaine : Adoption de l'avenant n° 2 à la convention pluriannuelle d'opérations + Annexe
079 - Avis sur le projet de schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage + Annexe
080 - Concours des maisons et balcons fleuris : Attribution des prix
081 - Définition de zones d'accélération pour la production d'énergies renouvelables dans le cadre de la loi APER + Annexe
Ordre du jour (En ligne le 9 juillet 2024)
Liste des délibérations (En ligne le 17 juillet 2024)
Procès-verbal (En ligne le 25 septembre 2024 )
Délibérations (En ligne le 22 juillet 2024)
040 - Démission de Monsieur Hervé PRAT, Conseiller Municipal
041 - Rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain + Annexe
042 - Rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium + Annexe
043 - Compte Rendu Annuel d’Activité 2023 – Concessions avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
044 - Rapport annuel d'activité 2023 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe
045 - Choix du mode de gestion de « La Commanderie » + Annexe
046 - Subvention 2024 à l'association ELA – Association Européenne contre les leucodystrophies + Annexe
047 - Accompagnement financier des associations pour l'année 2024 + Annexe
048 - Extension du système de vidéo protection
049 - Adhésion au dispositif Pass Culture + Annexe
051 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d’événements culturels (saison 2024/2025) + Annexe
053 - Avenant relatif à la prise en charge par la Ville de Dole de la réduction des frais de scolarité accordé aux élèves du Conservatoire participant aux commémorations patriotiques + Annexe
054 - Plan de sauvegarde des Archives Municipales de Dole + Annexe
055 - Changement de dénomination d'établissements scolaires dolois
056 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Marc BRETON
057 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Vincent ROQUEL
058 - Acquisition de terrain à la SCI NATURA IMMO
059 - Acquisition de terrain à Madame et Monsieur Robert CARDINAL
060 - Travaux de consolidation de la charpente de la chapelle des Jésuites
061 - Programme d'éclairage public 2024 - Subvention du SIDEC + Annexe
062 - Adoption du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) pour la période 2024-2029 + Annexe
Ordre du jour (En ligne le 18 juin 2024)
Liste des délibérations (En ligne le 25 juin 2024)
Procès-verbal (En ligne le 16 juillet 2024)
Délibérations (En ligne le 28 juin 2024)
029 - Règlement Budgétaire et Financier + Annexe
030 - Compte Financier Unique 2023 + Annexe
032 - Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2024
034 - Convention de prestation de service avec la SPL Hello Dole pour l’organisation du grand concert de rentrée + Annexe
035 - Contrat de Ville 2024-2030 + Annexe
036 - Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2023
037 - Cession de terrain à OMNIA-REX – Délibération complémentaire : cession
038 - Cession de terrain à NEXITY – Délibération complémentaire 3 : Report du délai de signature
039 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2025
Ordre du jour (En ligne le 12 mars 2024 )
Liste des délibérations (En ligne le 20 mars 2024)
Procès-verbal (En ligne le 27 juin 2024)
Délibérations (En ligne le 25 mars 2024)
002 - Mise en œuvre d'actions en faveur de l'« Engagement, la Mémoire et la Citoyenneté »
003 - Rapport annuel 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe
004 - Convention 2024 avec la Fondation « 30 millions d'amis » pour la stérilisation et l'identification des chats errants + Annexe
005 - Rémunération des intervenants dans le cadre de conférences au sein du Musée des Beaux-arts
007 - Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un contrat de concession de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire + Annexe
008 - Accompagnement financier des associations pour l'année 2024
009 - Demande de subvention à la DRAC pour la mise en œuvre du label « Ville d'art et d'histoire »
010 - Demande de subventions pour deux expositions temporaires au Musée des Beaux-arts de Dole
011 - Demande de subvention pour trois restaurations de tableaux au Musée des Beaux-arts de Dole
013 - Contrat de Ville 2024-2030 + Annexe
014 - Mission d'accueil des 13-18 ans par l'association Loisirs Populaires Dolois pour l'année 2024 + Annexe
015 - Animations aux pieds des immeubles par l'association Loisirs Populaires Dolois + Annexe
016 - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches)- pénalité + Annexe
017 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2023-2024
018 - Participation aux frais de scolarité des écoles privées de la Ville de Dole
019 - Modification de la carte scolaire
022 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX - Délibération complémentaire : cession
025 - Cession de terrain à Madame et Monsieur BOURGEOIS
026 - Acquisition de terrain à la SCI Maximus – Rue du Prélot
027 - Échange de terrain avec Madame et Monsieur BOINE
Ordre du jour (En ligne le 19 janvier 2024)
Liste des délibérations (En ligne le 30 janvier 2024)
Procès-verbal (En ligne le 20 mars 2024)
Délibérations (En ligne le 30 janvier 2024)
001 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX (Groupe MAJESTIC)