EN 1 CLIC
Hôtel de ville
Place de l'Europe
39100 DOLE
03.84.79.79.79
Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.
Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.
Les conseils municipaux de 2024
Conseil Municipal du 18 mars 2024
Ordre du jour (En ligne le 12 mars 2024 )
Liste des délibérations (En ligne le 20 mars 2024)
Procès-verbal (En ligne le )
Délibérations (En ligne le 25 mars 2024)
002 - Mise en œuvre d'actions en faveur de l'« Engagement, la Mémoire et la Citoyenneté »
003 - Rapport annuel 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe
004 - Convention 2024 avec la Fondation « 30 millions d'amis » pour la stérilisation et l'identification des chats errants + Annexe
005 - Rémunération des intervenants dans le cadre de conférences au sein du Musée des Beaux-arts
007 - Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un contrat de concession de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire + Annexe
008 - Accompagnement financier des associations pour l'année 2024
009 - Demande de subvention à la DRAC pour la mise en œuvre du label « Ville d'art et d'histoire »
010 - Demande de subventions pour deux expositions temporaires au Musée des Beaux-arts de Dole
011 - Demande de subvention pour trois restaurations de tableaux au Musée des Beaux-arts de Dole
013 - Contrat de Ville 2024-2030 + Annexe
014 - Mission d'accueil des 13-18 ans par l'association Loisirs Populaires Dolois pour l'année 2024 + Annexe
015 - Animations aux pieds des immeubles par l'association Loisirs Populaires Dolois + Annexe
016 - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches)- pénalité + Annexe
017 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2023-2024
018 - Participation aux frais de scolarité des écoles privées de la Ville de Dole
019 - Modification de la carte scolaire
022 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX - Délibération complémentaire : cession
025 - Cession de terrain à Madame et Monsieur BOURGEOIS
026 - Acquisition de terrain à la SCI Maximus – Rue du Prélot
027 - Échange de terrain avec Madame et Monsieur BOINE
Conseil Municipal du 26 janvier 2024
Ordre du jour (En ligne le 19 janvier 2024)
Liste des délibérations (En ligne le 30 janvier 2024)
Procès-verbal (En ligne le 20 mars 2024)
Délibérations (En ligne le 30 janvier 2024)
001 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX (Groupe MAJESTIC)