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Hôtel de ville

Place de l'Europe
39100 DOLE

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Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.

Du 8 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.

Services Municipaux
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Les conseils municipaux de 2024

Conseil Municipal du 24 juin 2024

Ordre du jour (En ligne le 18 juin 2024)

 

Conseil Municipal du 18 mars 2024

Ordre du jour (En ligne le 12 mars 2024 )

Liste des délibérations (En ligne le 20 mars 2024)

Procès-verbal (En ligne le )

Délibérations (En ligne le 25 mars 2024)

002 - Mise en œuvre d'actions en faveur de l'« Engagement, la Mémoire et la Citoyenneté »

003 - Rapport annuel 2023 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe

004 - Convention 2024 avec la Fondation « 30 millions d'amis » pour la stérilisation et l'identification des chats errants + Annexe 

005 - Rémunération des intervenants dans le cadre de conférences au sein du Musée des Beaux-arts

006 - Rémunération du commissaire de l'exposition « Jean-Bernard BUTIN ». La vitalité du peu » - Musée des Beaux-arts de Dole

007 - Constitution d'un groupement de commandes pour la passation d'un contrat de concession de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire + Annexe

008 - Accompagnement financier des associations pour l'année 2024

009 - Demande de subvention à la DRAC pour la mise en œuvre du label « Ville d'art et d'histoire »

010 - Demande de subventions pour deux expositions temporaires au Musée des Beaux-arts de Dole

011 - Demande de subvention pour trois restaurations de tableaux au Musée des Beaux-arts de Dole

012 - Demande de subvention pour une opération de désinfestation des collections archéologiques du Musée des Beaux-arts de Dole

013 - Contrat de Ville 2024-2030 + Annexe

014 - Mission d'accueil des 13-18 ans par l'association Loisirs Populaires Dolois pour l'année 2024 + Annexe

015 - Animations aux pieds des immeubles par l'association Loisirs Populaires Dolois + Annexe

016 - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches)- pénalité + Annexe

017 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2023-2024

018 - Participation aux frais de scolarité des écoles privées de la Ville de Dole

019 - Modification de la carte scolaire

020 - Bilan foncier 2023

021 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX - Délibération complémentaire : désaffectation et déclassement du domaine public

022 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX - Délibération complémentaire : cession

023 - Cession du Château de Crissey et du centre aéré de Crissey – Délibération complémentaire : désaffectation et déclassement du domaine public

024 - Cession du Château de Crissey et du centre aéré de Crissey – Délibération complémentaire : cession

025 - Cession de terrain à Madame et Monsieur BOURGEOIS

026 - Acquisition de terrain à la SCI Maximus – Rue du Prélot

027 - Échange de terrain avec Madame et Monsieur BOINE

028 - Classement dans le domaine public communal d'une impasse dépendant de l'avenue du Maréchal Juin

 

 

Conseil Municipal du 26 janvier 2024

Ordre du jour (En ligne le 19 janvier 2024)

Liste des délibérations (En ligne le 30 janvier 2024)

Procès-verbal (En ligne le 20 mars 2024)

Délibérations (En ligne le 30 janvier 2024)

001 - Cession de terrain à la Société OMNIA REX (Groupe MAJESTIC)