Grand Dole
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Hôtel de ville

Place de l'Europe
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Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
Le Samedi de 9h00 à 12h00 (Fermé du 12/07/2021 au 29/08/2021).

Les services municipaux
A- A+

Les conseils municipaux de 2019

Conseil municipal du 9 décembre 2019

190912110 - Subv Bar de Nowel 2019

190912111 - Dde de subv Pupitres en Liberté 2020

190912112 - Ddes de subv Cirque et Fanfares 2020

190912113 - Ddes de subv expo temporaires 2020

190912114 - Création du Comité Pasteur 2022

190912115 - Rémunération guides conférenciers du Patrimoine

190912116 - Décision Modificative

190912117 - Budget 2020 + Annexe

190912118 - Fixation taux fiscalité locale 2020

190912119 - Expérimentation du Compte Financier Unique + annexe (en cours de signature)

190912120 - Subv exceptionnelles 2019

190912121 - Subv associations 2020

190912122 - Av Conv mutualisation services VD-CAGD  + annexe (en cours de signature)

190912123 - Conv adhesion CDG Referent Deontologue + annexe (en cours de signature)

190912124 - Conv Jura Service 2020 + annexe (en cours de signature)

190912125 - Revalorisation participation Garantie Maintien de Salaire

190912126 - Compte Personnel de Formation

190912127 - EN COURS

190912128 - Gestion des Forets 2020

190912129 - Destination des coupes de bois reglees 2020

190912130 - MAD toitures et parkings equipements panneaux solaires

190912131 - Voie Grevy - Liaisons VD

190912132 - Amenagement Rive Gauche - Tranche 1

190912133 - Rehabilitation du Centre Equestre de Dole

190912134 - Acquisition terrain JEANDOT

190912135 - Acquisition terrain PICCOLO

190912136 - Acquisition REXEL

190912137 - Cession terrain GRAND DOLE HABITAT - Av de Landon

190912138 - Cession SARL NEPTUNE

190912139 - Cession GRAND DOLE HABITAT - rue des Arenes

190912140 - Echange Consorts FACCENDA

190912141 - Acquisition impasse des Jardins de la Paule

190912142 - Classement rue Anne Frank et chemin piéton

190912143 - Bilan annuel Action Coeur de Ville + annexe

190912144 - Octroi agréments subv à GRAND DOLE HABITAT - Foyer des Jeunes Travailleurs

190912145 - Dérogation repos dominical 2020

190912146 - Mission accueil 13-18 ans par les Loisirs Populaires Dolois 2020 + annexe (en cours de signature)

190912147 - Autorisation au Maire pour intenter une action en justice

190912148 - Dde de subv travaux rechampissage Monuments aux Morts

Conseil Municipal du 14 Octobre 2019

Note explicative de synthèse

- Compte-Rendu du conseil (En ligne lors du prochain conseil)

- Constitution d'une provision pour le financement du Compte Épargne Temps

- Décision Modificative

- Rapport sur les Orientations Budgétaires 2020

- Rapport annuel 2019 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

- Modification du tableau des effectifs

- Recensement de la population 2020 : recrutement de 6 agents

- Charte du transfert des compétences assainissement, eau potable et eaux pluviales urbaines

- SEMOp DOLEA Eau et DOLEA Assainissement - Cession des actions de a Ville de Dole à la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

- SPL Grand Dole Développement 39 - Entrée au capital de la commune de Saint-Aubin

- Avenant à la concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l'acquisition et la location de biens immobiliers dans l'emprise du périmètre « Action Cœur de Ville » de la Ville de Dole - acquisition d'un nouveau bien immobilier

- Mandat confié à la SPL « HELLO DOLE » pour la gestion de la programmation des spectacles et événements culturels (saison 2019/2020)

- Label Ville d'Art et d'Histoire: Demande de subvention 2019 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté

- Partenariat entre la MJC et le Centre Social Olympe de Gouges pour la saison 2019/2020

- Subventions exceptionnelles pour l'année 2019

- Acquisition de terrain au Conseil Départemental du Jura – Place Charlotte Delbo

- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame CARDINAL - Avenue du Maréchal Juin

- Acquisition de terrain au Groupe LECLERC -Rue du Général Béthouart

- Concours des maisons et balcons fleuris 2019 - Attribution des prix

- Opération nationale de revitalisation et d'animation des commerces

- Modification des périmètres des zones d'activités d'intérêt communautaire de la commune de Dole

- Convention avec l'État pour le financement de voies cyclables entre les Mesnils Pasteur, la gare et le Cœur de Ville

- Restauration de l'arche du pont Roman et aménagement d'une passe à canoës kayaks - Plan de financement

- Frais de scolarité des élèves du 1er degré pour les communes extérieures - Année scolaire 2018-2019

- Participation de la Ville de Dole aux classes de découverte pour l'année 2020

Conseil Municipal du 24 Juin 2019

Note explicative de synthèse

Compte-Rendu du conseil

- 19240634 du 24 06 19 Charte des mariages + Annexe

- 19240635 du 24 06 19 Contrat de Transition Ecologique

- 19240636 du 24 06 19 Autorisation donnée au Maire pour intenter une action en justice

- 19240637 du 24 06 19 Modification des statuts de la CAGD-Fourrière intercommunale + Annexe

- 19240638 du 24 06 19 Convention de prestations Salon de la Petite Enfance + Annexe

- 19240639 du 24 06 19 Réduction et augmentation capital SPL HD

- 19240640 du 24 06 19 Avenants contrats de concession SPL G2D39 + Annexe

- 19240641 du 24 06 19 Convention Ville-CNFPT + Annexe

- 19240642 du 24 06 19 MAD personnel LPD-CCAS + Annexe

- 19240643 du 24 06 19 Charte d'utilisation du système d'information + Annexe

- 19240644 du 24 06 19 Groupement de commandes aménagement Voie Grévy + Annexe

- 19240645 du 24 06 19 Dénomination salle gymnastique J.TOURNIER

- 19240646 du 24 06 19 Convention cadre Région et Ville de Dole + Annexe

- 19240647 du 24 06 19 Convention Tennis Club Dolois + Annexe

- 19240648 du 24 06 19 Modification statutaire du GIP Cafes Culture + Annexe

- 19240649 du 24 06 19 Subventions associations

- 19240650 du 24 06 19 Acquisition œuvre J.MESSAGIER

- 19240651 du 24 06 19 Restaurations œuvres CAFFI-FURINI

- 19240652 du 24 06 19 Règlement intérieur du Musée + Annexe

- 19240653 du 24 06 19 Rapport DSU 2018

- 19240654 du 24 06 19 Subvention Régie de Quartier

- 19240655 du 24 06 19 Suivi action rénovation logement + Annexe

- 19240656 du 24 06 19 Demande subventions pour les actions portées par ODG + Annexe

- 19240657 du 24 06 19 Cession de terrain BARBOSA

- 19240658 du 24 06 19 Cession terrain HAMDAOUI

- 19240659 du 24 06 19 Cession terrain JAHA

- 19240660 du 24 06 19 Cession terrain JOBARD

- 19240661 du 24 06 19 Déclassement et cession SENOT-Rue de la Dame Verte

- 19240662 du 24 06 19 Cession Association Marocaine

- 19240663 du 24 06 19 Echange terrain Consorts BARDOUX-HUDRY-VARENNE

- 19240664 du 24 06 19 Convention de servitudes rue de Chaux-Place DELBO

- 19240665 du 24 06 19 Avenant convention mandat de gestion ZAE + Annexe

- 19240666 du 24 06 19 Modification du règlement des marches + Annexe 1 et 2

- 19240667 du 24 06 19 PRU - Convention pluriannuelle d’opérations + Annexe

- 19240668 du 24 06 19 Renouvellement bail de chasse + Annexe

- 19240669 du 24 06 19 Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement PPBE + Annexe

- 19240670 du 24 06 19 Programme éclairage public - SIDEC + Annexe

- 19240671 du 24 06 19 Rénovation menuiserie extérieures HDV

- 19240672 du 24 06 19 Rapport Activités de la CCSPL 2018 + Annexe

- 19240674 du 24 06 19 Rapport Activités SOCCRAM 2018 

- 19240675 du 24 06 19 Rapport Activités FUNECAP EST-Crematorium + Annexe

- 19240676 du 24 06 19 Rapport Activités SPL HELLO DOLE 2018 + Annexe

- 19240677 du 24 06 19 Rapport annuel sur la situation de la SPL HELLO DOLE 2018

- 19240678 du 24 06 19 Rapport annuel sur la  situation SPL G2D39

- 19240679 du 24 06 19 Comptes de Gestion 2018

- 19240680 du 24 06 19 Compte Administratif 2018 + Annexe

- 19240681 du 24 06 19 Affectation des résultats 2018

- 19240682 du 24 06 19 Budget Supplémentaire 2019

- 19240683 du 24 06 19 Garantie emprunt SPL G2D39

- 19240684 du 24 06 19 Constitution d'un SFACT

- 19240685 du 24 06 19 Modification et exonération TLPE

Conseil Municipal du 18 mars 2019

Note explicative de synthèse

- Compte-Rendu du conseil 

Motion du comité de suivi de la desserte du TGV Lyria – février 2019

Démission de Madame Isabelle VOUTQUENNE, Conseillère Municipale et installation de Monsieur Mohamed MBITEL

Constitution de l’association DOLE SUP + Annexe

Expérimentation dans le cadre de la mise en œuvre de mesures de responsabilisation avec des établissements scolaires dolois + Annexe

- Convention avec la Fondation « 30 Millions d’Amis » pour la stérilisation et l’identification des chats errants

Concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’acquisition et la location de biens immobiliers dans l’emprise du périmètre « Action Cœur de Ville » de la Ville de Dole + Annexe

Avenant à la convention d’aide du fonds de soutien + Annexe

Demande de réaménagement de garantie de 18 contrats par Grand Dole Habitat – Avenant de réaménagement N°80283 + Annexe

Accompagnement financier des associations pour 2019

Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences

Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2019

Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification catégorie hiérarchique - Cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs

Mise en place de l’indemnité de départ volontaire

Candidature de la Ville de Dole à une étape du Tour de France

Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté, du Conseil Régional et du Conseil Départemental dans le cadre de l’organisation des expositions temporaires organisées en 2019

Restauration d’une peinture de Jules ADLER – Lancement d’une campagne de mécénat et proposition de signature d’une convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine

Demandes de subventions pour la conservation-restauration et valorisation d’œuvres anciennes

Bilan foncier 2018

Acquisition d’un ensemble immobilier à Immobilière 3C – 4 Avenue Léon Jouhaux

Acquisition de terrain à Monsieur Thibaut JUSSEY

Cession de terrain à l’Association de Solidarité des Travailleurs Turcs

Cession à M. SEMIN et à Mme WODLI – Ancienne école de la Fenotte – 69 rue de Crissey

Cession de terrain à M. VANDEL – Place de l’ancienne Gare de la Bedugue

Échange de terrain avec M. ALLAL – Place de l’ancienne Gare de la Bedugue

Échange de terrain avec M. DELEMONT – 131 et 133 Avenue Eisenhower

Déclassement du Domaine Public – Place de stationnement Rue de la Dame Verte

Convention d’occupation temporaire par la Région Bourgogne-Franche-Comté du parking public Garibaldi situé Grande Rue + Annexe

Modification du périmètre et du règlement de l'opération de mise en valeur des façades + Annexe

Modification du périmètre et du règlement de l'opération de mise en valeur des parties communes d’immeubles + Annexe

Aménagement « nature » du cœur du quartier sur la friche Carrel, aux Mesnils Pasteur à Dole. Demande de subvention à la Région Bourgogne Franche Comté

Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat