Les conseils municipaux de 2025

Ordre du jour (En ligne le 16 septembre 2025)

Liste des délibérations (En ligne le 24 septembre 2025)

Procès-verbal (En ligne le )

Délibérations (En ligne le 30 septembre 2025)

- 055 Rapport annuel 2024 des élus mandataires de la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

- 056 Rapport annuel 2024 des élus mandataires de la SPL Hello Dole + Annexe

- 057 Rapport annuel 2024 sur l'égalité entre les femmes et les hommes + Annexe

- 058 Communication du Rapport d'Observations Définitives relatif au contrôle organique de la Chambre Régionale des Comptes sur les Comptes de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole - Exercices 2018 et suivants

- 059 Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Exercices 2020 et suivants – Communication du Rapport d'Observations Définitives

- 060 Subvention au Centre d'Entraide Généalogique de Franche-Comté – Section de Dole

- 061 Extension du système de vidéo protection

- 062 Rapport d'Orientations Budgétaires 2026 + Annexe

- 063 Contrat de cession de droits d'auteur pour l'ouvrage « DOLE au fil des saisons et des rencontres » 

- 064 Création d'une chambre funéraire par la SAS « Au Souvenir Éternel » – Avis du Conseil Municipal

- 065 Recensement de la population 2026 : Recrutement de 6 agents

- 066 Demande de subvention à la DRAC pour la mise en œuvre du label « Ville d'art et d'histoire »

- 067 Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2025-2026

- 068 Cession de l'ancien bâtiment "L'Arc II"

- 069 Cession de terrain rue du Créchot – Délibération complémentaire

- 070 Acquisition de terrains rue Cordienne

- 071 Acquisition de terrain avenue du Maréchal Juin

- 072 Concours des maisons et balcons fleuris : Attribution des prix

- 073 Avis sur le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) de Dole modifié

- 074 Subvention pour la rénovation de l'Hôtel De Froissard – Opération de mise en valeur des façades

- 075 Convention d'assistance et de service avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour la réalisation d'études de faisabilité pour l'implantation de panneaux photovoltaïques + Annexe

- 076 Mise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches du Mont Roland - Prêt à usage avec la Pépinière Annabelle + Annexe

- 077 Motion de soutien au maintien de la ligne ferroviaire des Hirondelles (Dole – Saint-Claude)

Ordre du jour (En ligne le 18 juin 2025)

Liste des délibérations (En ligne le 25 juin 2025)

Procès-verbal (En ligne le 25 septembre 2025)

Délibérations (En ligne le 1er juillet 2025)

017 - Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain + Annexe

018 - Compte Rendu Annuel d’Activité 2024 – Concessions avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

019 - Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe

020 - Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium + Annexe

021 - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public pour la construction et la gestion d’un crématorium + Annexe

022 - Avenant n° 1 à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe

023 - Compte Financier Unique 2024 des budgets régis par la norme comptable M57 et M4 + Annexe

024 - Affectation du résultat d'exploitation du Budget Principal et du Budget Annexe Stationnement pour l'exercice 2024

025 - Budget Supplémentaire 2025 

026 - Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2025

027 - Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Patrimoine Monumental – Communication du Rapport d’Observations Définitives + Annexe

028 - Ouverture d’un compte à terme auprès de l’Agence France Trésor

029 - Engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) + Annexe

030 - Accompagnement financier des associations pour l’année 2025 - Complément

031 - Avenant n°4 au marché de partenariat et de performance énergétique avec la SPL G2D39 + Annexe

032 - Avenant n° 12 à la Concession Cœur de Ville avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

033 - Modification du tableau des effectifs

034 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d’événements culturels (saison 2025/2026) + Annexe

035 - Demande de subventions pour l’organisation d’un colloque international + Annexe

036 - Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Scènes du Jura pour la période 2025-2028 et approbation des conventions de mise à disposition du théâtre de Dole et de la Fabrique + Annexes

037 - Mission d’accueil des 13-18 ans par l’association Loisirs Populaires Dolois pour l’année 2025 + Annexe

038 - Désaffectation et déclassement du domaine public de l’ancienne serrurerie de la Ville de Dole

039 - Désaffectation et déclassement du domaine public de l’ancien bâtiment « l’Arc II »

040 - Désaffectation et déclassement du domaine public de l’ancienne école primaire du Poiset et de son emprise foncière

041 - Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise foncière – Rue Blaise Pascal

042 - Cession et acquisition de terrains à la société JTM - Délibération complémentaire

043 - Cession d’un terrain à la SCI Natura Immo

044 - Cession d’un ensemble immobilier à la SCI Ateliers des Grands Moulins

045 - Cession d’un terrain à la société PMM

046 - Cession d’une parcelle à KAUFMAN and BROAD BFC

047 - Cession de l’ancien gymnase Bambuck

048 - Échange de parcelles entre la Ville de Dole et Grand Dole Habitat

049 - Acquisition du bâtiment de l’ancien cinéma Les Tanneurs

050 - Convention Site Pilote Banque des Territoires + Annexe

051 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2026

052 - Programme d’éclairage public 2025 - Subvention du SIDEC + Annexe

053 - Convention d’assistance et de services pour la réalisation d’un projet photovoltaïque sur le site du Tennis Club à Dole avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe

054 - Schéma directeur de gestion des eaux pluviales de Dole

Ordre du jour (En ligne le 11 mars 2025)

Liste des délibérations (En ligne le 24 mars 2025)

Procès-verbal (En ligne le 30 juin 2025)

Délibérations (En ligne le 25 mars 2025)

001 - Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole + Annexe

002 - Rapport annuel 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe

003 - Règlement interne de la Commande Publique + Annexe

004 - Accompagnement financier des associations et autres organismes pour l'année 2025

005 - Demande de labellisation et signature d'une convention avec la Fédération Française des Véhicules d'Époque (FFVE) + Annexe

006 - Précision relative à la dénomination du Musée des Beaux-arts de Dole

007 - Demande de subvention pour une exposition temporaire au Musée des Beaux-arts de Dole

008 - Demande de subvention pour une restauration de tableau au Musée des Beaux-arts de Dole

009 - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) + Annexe

010 - Maison de la Parentalité – Demande de financement

011 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2024-2025

012 - Bilan foncier 2024

013 - Désaffectation et déclassement du domaine public du gymnase Bambuck - Rue du Général Béthouart

014 - Cession d'un bâtiment - Avenue Aristide Briand

015 - Cession de terrain à la SAS « Au souvenir éternel » – Avenue Jacques Duhamel - Délibération complémentaire

016 - Cession de terrain à Madame et Monsieur ROQUEL - Retrait de la délibération du 15 juillet 2024