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Hôtel de ville
Place de l'Europe
39100 DOLE
03.84.79.79.79
Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.
Du 7 juillet au 30 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.
Les conseils municipaux de 2025
Conseil Municipal du 23 juin 2025
Ordre du jour (En ligne le 18 juin 2025)
Liste des délibérations (En ligne le 25 juin 2025)
Procès-verbal (En ligne le )
Délibérations (En ligne le 1er juillet 2025)
017 - Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain + Annexe
018 - Compte Rendu Annuel d’Activité 2024 – Concessions avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
019 - Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe
020 - Rapport annuel d'activité 2024 de la Délégation de Service Public pour la gestion du crématorium + Annexe
021 - Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public pour la construction et la gestion d’un crématorium + Annexe
022 - Avenant n° 1 à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie + Annexe
023 - Compte Financier Unique 2024 des budgets régis par la norme comptable M57 et M4 + Annexe
025 - Budget Supplémentaire 2025
026 - Montant des Attributions de Compensation de la Taxe Professionnelle 2025
027 - Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes – Patrimoine Monumental – Communication du Rapport d’Observations Définitives + Annexe
028 - Ouverture d’un compte à terme auprès de l’Agence France Trésor
029 - Engagement partenarial avec la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) + Annexe
030 - Accompagnement financier des associations pour l’année 2025 - Complément
031 - Avenant n°4 au marché de partenariat et de performance énergétique avec la SPL G2D39 + Annexe
032 - Avenant n° 12 à la Concession Cœur de Ville avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
033 - Modification du tableau des effectifs
034 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la gestion de spectacles et d’événements culturels (saison 2025/2026) + Annexe
035 - Demande de subventions pour l’organisation d’un colloque international + Annexe
036 - Renouvellement de la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Scènes du Jura pour la période 2025-2028 et approbation des conventions de mise à disposition du théâtre de Dole et de la Fabrique + Annexes
037 - Mission d’accueil des 13-18 ans par l’association Loisirs Populaires Dolois pour l’année 2025 + Annexe
038 - Désaffectation et déclassement du domaine public de l’ancienne serrurerie de la Ville de Dole
039 - Désaffectation et déclassement du domaine public de l’ancien bâtiment « l’Arc II »
041 - Désaffectation et déclassement du domaine public d’une emprise foncière – Rue Blaise Pascal
042 - Cession et acquisition de terrains à la société JTM - Délibération complémentaire
043 - Cession d’un terrain à la SCI Natura Immo
044 - Cession d’un ensemble immobilier à la SCI Ateliers des Grands Moulins
045 - Cession d’un terrain à la société PMM
046 - Cession d’une parcelle à KAUFMAN and BROAD BFC
047 - Cession de l’ancien gymnase Bambuck
048 - Échange de parcelles entre la Ville de Dole et Grand Dole Habitat
049 - Acquisition du bâtiment de l’ancien cinéma Les Tanneurs
050 - Convention Site Pilote Banque des Territoires + Annexe
051 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l'année 2026
052 - Programme d’éclairage public 2025 - Subvention du SIDEC + Annexe
053 - Convention d’assistance et de services pour la réalisation d’un projet photovoltaïque sur le site du Tennis Club à Dole avec la SPL Grand Dole Développement 39 + Annexe
054 - Schéma directeur de gestion des eaux pluviales de Dole
Conseil Municipal du 18 mars 2025
Ordre du jour (En ligne le 11 mars 2025)
Liste des délibérations (En ligne le 24 mars 2025)
Procès-verbal (En ligne le 30 juin 2025)
Délibérations (En ligne le 25 mars 2025)
001 - Approbation de la modification des statuts de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole + Annexe
002 - Rapport annuel 2024 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux + Annexe
003 - Règlement interne de la Commande Publique + Annexe
004 - Accompagnement financier des associations et autres organismes pour l'année 2025
005 - Demande de labellisation et signature d'une convention avec la Fédération Française des Véhicules d'Époque (FFVE) + Annexe
006 - Précision relative à la dénomination du Musée des Beaux-arts de Dole
007 - Demande de subvention pour une exposition temporaire au Musée des Beaux-arts de Dole
008 - Demande de subvention pour une restauration de tableau au Musée des Beaux-arts de Dole
009 - Modification du règlement de fonctionnement des Établissements d'Accueil du Jeune Enfant (EAJE) + Annexe
010 - Maison de la Parentalité – Demande de financement
011 - Participation de la Ville aux classes de découverte pour l'année scolaire 2024-2025
013 - Désaffectation et déclassement du domaine public du gymnase Bambuck - Rue du Général Béthouart
014 - Cession d'un bâtiment - Avenue Aristide Briand
016 - Cession de terrain à Madame et Monsieur ROQUEL - Retrait de la délibération du 15 juillet 2024