/fileadmin//user_upload/délibérations.png

Les conseils municipaux de 2025

Dole du JuraLa mairieConseil municipalLes délibérationsLes conseils municipaux de 2025

Conseil Municipal du 1er décembre 2025

Ordre du jour (En ligne le 25 novembre 2025)

Liste des délibérations (En ligne le 4 décembre 2025)

Procès-verbal (En ligne le )

Délibérations (En ligne le )

- 078 Créances éteintes

- 079 Budget Primitif 2026 + Annexe

- 080 Fixation des taux de la fiscalité locale pour 2026

- 081 Accompagnement financier des associations + Annexes

- 082 Avance sur l’accompagnement financier des associations pour l’année 2026 + Annexes

- 083 Rapport Social Unique 2024 + Annexe

- 084 Rapport annuel 2024 du Marché de Partenariat de Performance Énergétique avec la SPL G2D39 pour la rénovation de quatre groupes scolaires + Annexe

- 085 Choix du mode de gestion du « Camping du Pasquier » de Dole + Annexe

- 086 Groupement de commandes pour la concession de service de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires – Validation du choix de l’attributaire + Annexe

- 087 Convention Jura Service pour l’année 2026 + Annexe

- 088 Convention pour la gestion de la fourrière animalière avec la Société Protectrice des Animaux de Dole et sa région + Annexe

- 089 Subventions aux groupes musicaux dans le cadre de la participation à la « Nuit des Bars de Nowel » 2025

- 090 Demandes de subventions dans le cadre du festival « Cirque et Fanfares » 2026

- 091 Demandes de subventions dans le cadre du festival « Pupitres en liberté » 2026

- 092 Convention de prestation de service avec la SPL Hello Dole pour la gestion de la billetterie du concert final du festival « Pupitres en liberté » + Annexe

- 093 Demandes de subventions pour l’entretien de la statue de la Vierge à la Collégiale Notre-Dame de Dole

- 094 Demande de subvention pour la restauration d’un tableau au Musée des Beaux-arts

- 095 Demandes de subventions pour deux expositions temporaires au Musée des Beaux-arts

- 096 Cession de terrain rue de la Résistance

- 097 Acquisition de terrains avenue du Maréchal Juin

- 098 Classement de voies dans le domaine public communal - Suite après enquête publique

- 099 Création de servitudes de passage et de tréfonds à GOUX

- 100 Opération de Restauration Immobilière (ORI) au sein du périmètre « Action Cœur de Ville » de la Ville de Dole

- 101 Signature d’un bail emphytéotique administratif entre la Ville de Dole et Grand Dole Habitat + Annexe

- 102 Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l'année 2026

- 103 Travaux de modernisation et de mise en conformité de la salle de spectacles et de congrès « La Commanderie »

- 104 Rénovation énergétique de la couverture de la salle polyvalente « Manège de Brack »

- 105 Rénovation énergétique, fonctionnelle et mise en conformité du club house du Tennis Club Dolois

- 106 Gestion des forêts communales de Dole – Programme de coupes, de travaux, fonctionnement et investissement – Année 2026

- 107 Assiette, dévolution et destination des coupes de bois de l’exercice 2026

- 108 Participation de la Ville de Dole au projet de partage de jardins « L’Ami du Potager » + Annexe

- 109 Présentation du zonage d’assainissement de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

Rapport informatif : Présentation des Rapports sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) assainissement collectif, assainissement non collectif et eau potable– Année 2024