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Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.

Du 6 juillet au 30 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.

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81. Le Patrimoine de Dole  
La Collégiale Notre-Dame Autrefois puissante capitale du comté de Bourgogne, Dole s'est forgée au long de son histoire un riche patrimoine. L'imposant clocher de la collégiale qui domine la cité  
82. Délibérations 2022  
Conseil Communautaire du 22 décembre 2022 PROCES VERBAL Ordre du jour Liste des délibérations MISE EN LIGNE LE MARDI 27 DECEMBRE 2022 13722 - Admissions en non valeur + Annexe 13822 - Fixation  
83. Les conseils municipaux de 2018  
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2018 - Note explicative de synthèse - COMPTE-RENDU DU CONSEIL - Décision Modificative -  Budget Primitif 2019 de la Ville de Dole et des Budgets  
84. Les conseils municipaux de 2019  
Conseil municipal du 9 décembre 2019 190912110 - Subv Bar de Nowel 2019 190912111 - Dde de subv Pupitres en Liberté 2020 190912112 - Ddes de subv Cirque et Fanfares 2020 190912113 - Ddes de subv  
85. Les conseils municipaux de 2022  
Conseil Municipal du 21 décembre 2022 Ordre du jour Liste des délibérations Procès-verbal MISE EN LIGNE LE MERCREDI 28 DECEMBRE 2022 109 - Admission en non-valeur et effacement de  
86. Les décisions de 2022  
Les décisions du Maire de 2022 MISE EN LIGNE LE 03/10/2022 Modification tarifaire stationnement parkings à barrière MISE EN LIGNE LE 29/07/2022 Modification des tarifs de la salle des  
87. Les conseils municipaux de 2020  
Conseil municipal du 14 décembre 2020  - Note explicative de synthèse - Compte-Rendu du conseil  - 114 Compensation SPL HELLO DOLE - 115 Budget Primitif 2021 + Annexe - 116 Fixation  
88. Autorisations d'urbanisme  
Quels types de dossier faut-il déposer ? Le certificat d'urbanisme La déclaration préalable Le permis de construire Le permis de démolir Le permis d'aménager J'ai un projet, je me réfère aux  
89. Les arrêtés de 2023  
Les Arrêtés de 2023 MISE EN LIGNE LE 16/08/2023 AR2023-1080 Course cycliste "LA LOUIS PASTEUR" le 27/08/2023 MISE EN LIGNE LE 04/08/2023 AR2023-0923 Règlementation circulation dans les  
90. Les Multi-Accueils  
L'Île Enchantée L’Île Enchantée offre la possibilité de confier votre enfant dès la sortie de la maternité jusqu’à 6 ans, pour une heure, deux heures ou une demi-journée, autant de fois que vous le  
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