Resultats de la recherche

71. Règlement local de publicité intercommunal

Le Grand Dole a approuvé son règlement local de publicité intercommunal (RLPi) en conseil communautaire du 24 novembre 2022. Commun aux 47 communes, ce règlement adapte la réglementation nationale…

72. Règlement local de publicité intercommunal

Calendrier 15 décembre 2015 : délibération du conseil communautaire qui prescrit l'élaboration du RLPi et l'ouverture de la concertation. 2016-2017 : diagnostic et co-construction des…

73. Parrainage Républicain

ATTENTION La constitution d'un dossier de parrainage républicain au sein de la mairie se fera SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Pour tout renseignement, s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville ou au…

74. État civil

En 2017, la ville de Dole a bénéficié d'une subvention Européenne de 30 000 €, pour : - la création d'un espace citoyen, acquisition et installation de nouveaux logiciels métier (espace citoyen,…

75. Déclaration de décès

ATTENTION Les déclarations de décès au sein de la mairie se feront SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Pour tout renseignement, s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville ou au 03.84.79.79.79 La…

76. Pacte civil de solidarité

ATTENTION Les demandes de PACS au sein de la mairie se feront SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Pour tout renseignement, s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville ou au 03.84.79.79.79 Depuis le…

77. Déclaration de reconnaissance

ATTENTION Une déclaration d'une reconnaissance au sein de la mairie se fera SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Pour tout renseignement, s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville ou au…

78. Déclaration de naissance

ATTENTION Une déclaration d'une naissance au sein de la mairie se fera SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Pour tout renseignement, s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville ou au…

79. Hello Dole

Une société publique locale pour le tourisme et l'événementiel Créée par le Grand Dole et la ville de Dole, Hello Dole gère depuis le 1er janvier 2017 l’office du tourisme, la salle de La Commanderie…

80. Stades

Le Grand Dole gère trois stades : La Pépinière à Damparis, Paul-Martin à Tavaux et Robert-Bobin à Dole. Stade Paul-Martin à Tavaux Le stade de football Paul-Martin construit en 1932 a été rénové,…