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Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 17h30.
Les samedis de 9h00 à 12h00.

Du 10 juillet au 27 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00.
Fermé les samedis.

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31. Décisions de bureau 2023  
Bureau du 6 avril MISE EN LIGNE LE 13 AVRIL 2023 DB1723 du 06 04 2023 Convention partenariat entretien et balisage PDIPR + Annexe DB1823 du 06 04 2023 Subvention Association collectionneurs Jura…  
32. Plan de sauvegarde et de mise en valeur  
Le Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV) Un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur peut être établi sur tout ou partie d'un site patrimonial remarquable. Celui-ci traduit les principes…  
33. Lieu d'accueil Parents-enfants PARENDOLE  
Accueil Lieu d'Enfant Parent, c'est quoi ? Une équipe d’accueillants vous propose une écoute bienveillante sur toutes les questions autour de la parentalité des enfants de 0 à 4 ans (développement…  
34. Dole, cœur de ville  
La maison du projet Située au 41, Rue des Arènes, la maison du projet est le guichet unique d’informations du projet « Dole, cœur de ville ». Les propriétaires et investisseurs peuvent y…  
35. Dole du Jura  
 
36. Tribunes d’expression libre  
TRIBUNES POLITIQUES - AVRIL / JUIN 2023  Le droit de grève oui, la détérioration de l’espace public NON ! Un climat explosif s’est emparé de notre pays mi-mars. Même à Dole nous avons été…  
37. Plan de sauvegarde et de mise en valeur  
Le site patrimonial remarquable de Dole Depuis le 23 juin 1967, le centre historique de Dole est couvert par un site patrimonial remarquable, anciennement dénommé secteur sauvegardé. Ce secteur…  
38. Communauté d'agglomération  
Au cœur de la nouvelle région Bourgogne-Franche-Comté, à 30 minutes des métropoles dijonnaise et bisontine, à 2 heures de Paris, Lyon, Lausanne et à 1 heure des premières stations d’altitude…  
39. Plan local d'urbanisme intercommunal  
CALENDRIER DES PROCEDURES - Janvier - Avril 2023 : Etudes et arbitrages techniques - Mai 2023 : réunion publique - Juin 2023 : validation des évolutions (arrêts) - Octobre –…  
40. Les conseils municipaux de 2022  
Conseil Municipal du 21 décembre 2022 Ordre du jour Liste des délibérations Procès-verbal MISE EN LIGNE LE MERCREDI 28 DECEMBRE 2022 109 - Admission en non-valeur et effacement de…  
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