Grand Dole

2023 - Conseils d'administration du CCAS

Dole du JuraVivre à DoleSolidarités, santé et socialLe centre communal d'action sociale (CCAS)Conseils d'administration du CCAS2023 - Conseils d'administration du CCAS

Conseil du 27 mars 2023

Conseil du 23 janvier 2023

Liste des délibérations

Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 Rapport d'Orientation Budgétaire 2023 ANNEXE

Tarifs 2023 : Montants des redevances dans la résidence autonomie des Paters

Revalorisation des aides sociales facultatives pour les résidents du Val d'Amour relogés au Paters - année 2023

Fermeture de la résidence autonomie du Val d'Amour et renouvellement des autorisations pour la résidence autonomie des Paters

Nouveaux contrat de séjour et Règlement de fonctionnement pour la résidence autonomie des Paters

Nouveaux contrat de séjour et règlement de fonctionnement pour la résidence autonomie des Paters - ANNEXE Contrat de séjour

Nouveaux contrat de séjour et règlement de fonctionnement pour la résidence autonomie des Paters - ANNEXE Règlement de fonctionnement

Facturation des dégradations et perte de matériel de téléassistance pour les résidents des Paters

Tarifs 2023 pour participation aux activités des personnes non résidentes au foyer des Paters

Mise à disposition d'un nouveau local pour des activités diverses dans la résidence des Paters - actualisation des tarifs

Mise à disposition d'un nouveau local pour des activités diverses dans la résidence des Paters - actualisation des tarifs _ ANNEXE