Grand Dole
DOLE
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Hôtel de ville

Place de l'Europe
39100 DOLE

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Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi, de 8h00 à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
Le Samedi de 9h00 à 12h00.
Du 11 juillet au 26 août inclus : 8h30 à 12h00 et 13h30 à 17h00 et fermeture les samedis

Les services municipaux
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Les arrêtés de 2022

Les Arrêtés de 2022

MISE EN LIGNE LE 29/09/22

AR2022-1402 Arrêté de voirie portant alignement Chemin Noches

MISE EN LIGNE LE 28/09/22

AR2022-1359 Autorisation Poursuite activité Les Acanthes
AR2022-1361 Autorisation Poursuite activité Les Sorbiers
AR2022-1362 Autorisation Poursuite activité Les Aberjoux
AR2022-1364 Délégations de fonction de Patricia Antoine
AR2022-1365 Délégations de fonction de Mathieu Berthaud
AR2022-1366 Délégations de fonction de Catherine Nonnotte-Bouton
AR2022-1367 Désignation d'un correspondant Incendies et Secours
AR2022-1387 Occupation domaine public Week-end Gourmand du Chat Perché
AR2022-1388 Occupation domaine public Place Nationale

MISE EN LIGNE LE 20/09/22

AR2022-1331 Déplacement du marché extérieur

MISE EN LIGNE LE 13/09/22

AR2022-1308
AR2022-1309
AR2022-1310

MISE EN LIGNE LE 09/09/22

AR2022-1138 Modification agrément crèche le Petite Prince
AR2022-1139 Modification agrément multi-accueil les Petit Loups
AR2022-1140 Modification agrément Crèche des Lutins
AR2022-1141 Modification agrément halte-garderie l'Île Enchantée
AR2022-1278 Délégation OEC Mr Cuinet 24 septembe
AR2022-1279 Délégation OEC Mme Delaine 24 sept
AR2022-1289 - Vente au déballage Secours Populaire

MISE EN LIGNE LE 02/09/22

AR2022-1245 Ouverture débit temporaire boissons - La Grande Enquête
AR2022-1246 Vente au déballage - Association des Habitants et Amis de la Rue Pasteur

MISE EN LIGNE LE 16/08/22

AR2022-1135 Travaux rue du BOICHOT

MISE EN LIGNE LE 08/08/22

AR2022-1106 Travaux rue Charles BLIND
AR2022-1107 Travaux rue du Val d'Amour
AR2022-1110 Travaux rue du Mont Roland

MISE EN LIGNE LE 02/08/22

AR2022-1117 Vente au déballage et braderie

MISE EN LIGNE LE 01/08/22

AR2022-1086 Travaux pour la dépose d'un branchement gaz au n°288 Av, du Maréchal Juin
AR2022-1090 Travaux pour réparation de casse génie civil et tirage de fibre optique au n°62 route Nationale

MISE EN LIGNE LE 29/07/22

AR2022-1114 Délégation officier d'état civil M Cuinet
AR2022-1112 Délégation officier d'état civil M Cuinet
AR2022-1113 Délégation officier d'état civil M Cuinet
AR2022-1115 Délégation officier d'état civil M Cuinet

MISE EN LIGNE LE 28/07/22

AR2022-1066 Travaux abords du jardin Philippe
AR2022-1069 Stationnement rue Pallu et des Acacias
AR2022-1084 Travaux pose poteux fibre optique à Dole

MISE EN LIGNE LE 27/07/22

AR2022-1094 Ouverture temporaire d'un débit de boisson pour l'Union Sportive Doloise
AR2022-1095 Ouverture temporaire d'un débit de boisson pour le critérium cycliste 
AR2022-1096 Ouverture temporaire d'un débit de boisson amurerie des arênes
AR2022-1097 ouverture temporaire d'un débit de boisson pour le Jura Grand Dole Cyclisme 
AR2022-1098 Vente au déballage Association Azans

MISE EN LIGNE LE 26/07/2022

AR2022-1036 Travaux Cours Saint Mauris
AR2022-1037 Travaux rue Alexis Millardet
AR2022-1039 Stationnement Cours Clémenceau 

MISE EN LIGNE LE 25/07/2022

AR2022-1067 Délégation générale de signature

MISE EN LIGNE LE 22/07/2022

AR2022-1027 Travaux rue Bizard
AR2022-1017 Stationnement véhicule installation vidéosurveillance
AR2022-1024 Travaux avenue Léon jouhaux
AR2022-1016 Travaux rue Charles Blind
AR2022-0949 Travaux rue Besançon et rue Bastion Bergère

MISE EN LIGNE LE 21/07/2022

AR2022-0950 Travaux Rue de la Sous Préfecture
AR2022-0998 Travaux Rue des Commards
AR2022-1015 Échafaudage Avenue de la Paix
AR2022-1025 Critérium Cycliste
AR2022-1035 Triathlon

MISE EN LIGNE LE 20/07/2022

AR2022-1032 vente au déballage
AR2022-1033 stand hello Dole office du tourisme
AR2022-1034. lutte ouvriere place aux fleurs 

MISE EN LIGNE LE 18/07/2022

AR2022-0951 Travaux rue du Bizard
AR2022-0952 Travaux Enedis divers rues
AR2022-0955 Travaux enrobés Jouhaux et Bd Wilson
AR2022-0992 Travaux Commards
AR2022-0994 Travaux route Nationale

MISE EN LIGNE LE 11/07/2022

AR2022-0944 Travaux Marcel Aymé
AR2022-0950 Travaux rue Bastion Bergère
AR2022-0954 Marquage routier
AR2022-0963 Travaux 15 grande rue

MISE EN LIGNE LE 11/07/2022

AR2022-0939 - Abrogation AR2022-0914

MISE EN LIGNE LE 07/07/2022

- ARRETE PORTANT INTERDICTION TEMPORAIRE DE STATIONNEMENT SUR LE PARKING DE L'AVENUE DE LARH à DOLE dans le cadre du concours de pétanque de l'USD Rugby du vendredi 15 juillet à 6H au dimanche 17 juillet 2022 à la fin de la manifestation
- TRAVAUX pour la construction d'un nouveau plateau technique ambulatoire au Centre Hospitalier Louis Pasteur au n°72 Rue LEON JOUHAUX à DOLE du lundi 11 juillet au vendredi 22 décembre 2023 sauf weekend et jours fériés DP 039 198 22D0002 
- Délégation de signature à Monsieur Jean-Michel REBILLARD, conseiller municipal délégué, en charge de l'accessibilité, des affaires foncières et immobilières pour l'acquisition d'une licence IV.