MISE EN LIGNE LE 09/04/2026
2026-0502 Désignation de Monsieur Paul ROCHE au sein du Conseil d'administration d'ETAPES en tant que représentant de Monsieur le Maire
MISE EN LIGNE LE 08/04/2026
2026-0456 Désignation de Monsieur Gilles CHAFFANGE pour représenter la Ville de Dole au conseil d'administration de l'Espace Santé de Dole Nord Jura en tant que personne qualifiée
2026-0460 Désignation de Monsieur Jean-Michel REBILLARD pour représenter Monsieur le Maire aux commissions d'attribution des logements à Néolia
2026-0461 Désignation de Monsieur Jean-Michel REBILLARD pour représenter Monsieur le Maire aux commissions d'attribution des logements à la Maison pour tous
2026-0462 Désignation de Monsieur Jean-Michel REBILLARD pour représenter Monsieur le Maire aux commissions d'attribution des logements de Grand Dole Habitat
2026-0463 Désignation de Monsieur Patrick FRANCHINI pour représenter Monsieur le Maire à l'association Jura Service
2026-0464 Désignation de Monsieur Alexandre DOUZENEL pour représenter Monsieur le Maire à l'association les Scènes du Jura
2026-0465 Désignation des représentants des usagers et des habitants intéressés à la vie des services publics à la CCSPL
MISE EN LIGNE LE 07/04/2026
2026-0446 Délégation de signature à Monsieur Jean-Baptiste VOINOT, Directeur Général des Services, Madame Céline BRESSAND, Directrice Générale Adjointe et aux responsables de services
MISE EN LIGNE LE 03/04/2026
2026-0443 Délégation générale de signature à Monsieur Stéphane CHAMPANHET 2ème Adjoint en charge de la proximité, de la vie associative et de la sécurité du 07 au 12 Avril inclus
MISE EN LIGNE LE 02/04/2026
2026-0431 Règlementation permanente Zone industrielle du Tumulus stationnement interdit sauf aux poids lourds dans le cadre de la sécurisation de l'accès du site industriel C&K Littelfuse rue Berthollet
2026-0435 Délégation de pouvoirs et de signature à Madame Blandine CRETIN-MAITENAZ, Maire Délégué de Goux
MISE EN LIGNE LE 01/04/2026
2026-0412 Délégation de fonctions à Madame Maryline MIRAT, 1er adjointe, en charge des ressources humaines, de la commande publique et de l'enseignement supérieur
2026-0413 Délégation de fonctions à Monsieur Stéphane CHAMPANHET, 2ème adjoint, en charge de la proximité, de la vie associative et de la sécurité
2026-0414 Délégation de fonctions à Madame Sylvette MARCHAND, 3ème adjointe, en charge des sports
2026-0415 Délégation de fonctions à Monsieur Alexandre DOUZENEL, 4ème adjoint, en charge de la culture, de l'événementiel, et du numérique
2026-0416 Délégation de fonctions à Madame Catherine NONNOTTE, 5ème adjointe, en charge du cadre de vie et des espaces verts, de la sécurité des établissements recevant du public, de l'occupation du domaine public et du marché couvert
2026-0417 Délégation de fonctions à Monsieur Bruno MAZIER, 6ème adjoint, en charge des finances, du commerce, des délégations de service public, de la citoyenneté et de la mémoire
2026-0418 Délégation de fontions à Madame Patricia ANTOINE, 7ème adjointe, en charge des affaires sociales, des séniors et de la politique de la Ville
2026-0419 Délégation de fonctions à Monsieur Patrice CERNELA, 8ème adjoint, en charge des services techniques et de la voirie
2026-0420 Délégation de fonctions à Madame Sophie JOBELIN, 9ème adjointe, en charge de l'éducation et de la petite enfance
2026-0421 Délégation de fonctions à Monsieur Gilles CHAFFANGE, 10ème adjoint, en charge de la transition écologique et énergétique, de la santé publique et du handicap
2026-0422 Délégation de fonctions à Madame Christiane FIUMANA conseillère municipale déléguée, en charge de la gestion des salles municipales et locaux associatifs
2026-0423 Délégation de fonctions à Madame Isabelle DELAINE, conseillère municipale déléguée, en charge des moyens généraux, des formalités administratives et de l'état civil
2026-0424 Délégation de fonctions à Monsieur Jean-Philippe LEFEVRE, conseiller municipal délégué, en charge de la valorisation des patrimoines et de la saison de musique classique
2026-0425 Délégation de fonctions à Monsieur Mathieu BERTHAUD, conseiller municipal délégué, en charge des mobilités, transports et mode doux
2026-0426 Délégation de fonctions à Monsieur Serge ROUX, conseiller municipal délégué en charge du logement, de la planification urbaine et des infrastructures
2026-0427 Délégation de fonctions à Monsieur Patrick FRANCHINI, conseiller municipal délégué, en charge de l'attractivité et la promotion de la Ville
2026-0428 Délégation de fonctions à Monsieur Mohamed MBITEL, conseiller municipal délégué, en charge des projets d'aménagement de la Ville, et du droit des sols
2026-0429 Délégation de fonctions à Monsieur Jean-Michel REBILLARD, conseiller municipal délégué, en charge de l'accessibilité, des affaires foncières et immobilières et des autorisations de travaux
MISE EN LIGNE LE 26/03/2026
Délégation aux fonctions d'officier d'état civil M Philippe PAGE le 11/04/2026
MISE EN LIGNE LE 25/03/2026
Délégation aux fonctions d'officier d'état civil Mme Claire BOURGEOIS-REPUBLIQUE le 28/03/2026
MISE EN LIGNE LE 24/03/2026
2026-0379 Délégations de fonctions d'officier de l'état civil
2026-0380 Délégations de signature pour l'apposition du paraphe sur les feuillets des registres des délibérations et des arrêtés municipaux et pour la certification matérielle et conforme de pièces et documents
MISE EN LIGNE LE 05/03/2026
2026-0282 Délégation aux fonctions d'officier d'état civil M Jean-Pierre CUINET le 06 mars 2026
MISE EN LIGNE LE 03/03/2026
2026-0260 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives 3/10 2026 UNION SPORTIVE DOLOISE
2026-0272 Ouverture d'un débit de boissons 1er et 3ème groupe COMITE DES FETES DE GOUX
MISE EN LIGNE LE 11/02/2026
2026-0128 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public COSEC LACHICHE
2026-0129 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public LYCEE J DUHAMEL BATIMENT L
2026-0130 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public LYCEE J DUHAMEL BATIMENT D
2026-0131 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public LYCEE J DUHAMEL BATIMETN A C H
MISE EN LIGNE LE 10/02/2026
2026-0055 dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives n°1 à 5/10 Jura Dolois Football
2026-0063 dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°3/10 tennis de table
2026-0089 dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives N°1 à 3/10 union sportive doloise
2026-0143 dérogation annuelle d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives n°1/10 Team bregand Racing
MISE EN LIGNE LE 05/02/2026
2026-0133 Délégation aux fonctions d'officier d'état civil M Jean-Pierre CUINET le 14 févirer 2026
2026-0134 Délégation aux fonctions d'officier d'état civil M Jean-Philippe LEFEVRE le 21 février 2026
MISE EN LIGNE LE 04/02/2026
2026-0124 Arrêté permament portant limitation de la vitesse à 30Km/h pour tous les véhicules sur le tronçon de voie rue Charles Blind, entre le carrefour de la rue d'Azans incluant la traversée de la voie Grévy et le carrefour de la rue des Fourches
MISE EN LIGNE LE 03/02/2026
Arrêté de voirie portant alignement au droit de propriété cadastrée section AX n°97 située 35 Avenue de Northwitch à Dole
MISE EN LIGNE LE 23/01/2026
Autorisation provisoire de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public église Saint-Jean
MISE EN LIGNE LE 21/01/2026
2026-0053 Délégation aux fonctions d'officier d'état civil M Jean-Pierre CUINET le 24 janvier 2026
MISE EN LIGNE LE 19/01/2026
2026-0027 Autorisation provisoire de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public Cellule bureaux salle de réunion ATLAS
MISE EN LIGNE LE 16/01/2026
2026-0023 Dérogation annuelle d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives 1 à 10/10 Feux follets gym dole
2026-0028 Dérogation annuelle d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives 1/10 Grand dole rugby
MISE EN LIGNE LE 15/01/2026
2026-0011 Autorisation de poursuite d'activité d'un établissement recevant du public lycée Charles Nodier
MISE EN LIGNE LE 09/01/2026
2026-0005 Dérogations annuelles d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives 1/10 Tennis de table
2026-0010 Dérogation annuelle d'ouverture temporaire de débits de boissons dans les installations sportives 1/10 Dole Athlétique Club
