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191. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

La taxe locale sur la publicité extérieure La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) est un impôt instauré par la Commune sur le territoire où sont situés les dispositifs. Elle est due par

192. Réglementation de bon voisinage

Nuisances sonores À Dole, la réglementation sur le bruit est régie par un arrêté municipal du 10 août 1992. Celui-ci impose notamment que toute personne utilisant, dans le cadre de ses

193. Déclaration de naissance

ATTENTION Une déclaration d'une naissance au sein de la mairie se fera SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Pour tout renseignement, s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville ou au

194. Pacte civil de solidarité

ATTENTION Les demandes de PACS au sein de la mairie se feront SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Pour tout renseignement, s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville ou au 03.84.79.79.79 Depuis le

195. Orientations d'Aménagement et de Programmations par commune

Téléchargez les Orientations d'Aménagement et de Programmations définies pour chaque commune : - PLUI PRÉSENTATION - SOMMAIRE - ABERGEMENT-LA-RONCE - AMANGE - ARCHELANGE - AUMUR - AUTHUME - AUXANGE

196. Cinémas

Cinéma Le Studio Le Studio-MJC programme l'actualité des meilleurs des films d'art et d'essai : 2 ou 3 films différents par semaine, à raison de 3 ou 4 séances par jour. Il propose aussi au jeune

197. Déchets ménagers

Le Grand Dole assure la compétence de collecte et traitement des ordures ménagères pour le compte de ses communes. Il en a confié la mise en œuvre au SICTOM de la zone de Dole qui assure la collecte

198. Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU)

Mieux habiter en centre ancien Pour donner envie aux résidents de rester dans le centre ancien de Dole ou inciter de nouveaux habitants à venir vivre en centre-ville, l’offre de logements doit

199. Règlement du PLUi

- Règlement PLUi - Sommaire - Règlement PLUi - Guide de lecture - Règlement PLUi - Dispositions Générales - Règlement PLUi - Lexique - Règlement PLUi - Desserte voiries et réseaux

200. L'école des beaux-arts

L'Ecole municipale des beaux-arts propose des cours de dessin, peinture, modelage, gravure, sculpture... pour les enfants de 6 à 13 ans ainsi que des cours pour les adultes et adolescents à

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