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201. Peseux

Le clocher L’église du 19è siècle dont façades, toiture, clocher et vitraux ont été rénovés en 2003, est dédiée à Saint Martin fêté le 1er dimanche de novembre après la Toussaint. De multiples

202. Complexe sportif Ernest-Gagnoux

Inauguré le 17 septembre à Saint-Aubin, le complexe sportif Ernest-Gagnoux accueillera les clubs et établissements scolaires du Grand Dole. Ce gymnase qui faisait défaut à Saint-Aubin a été

203. Emploi-insertion

Depuis plusieurs années, le Grand Dole conduit une action forte et ciblée dans le domaine de l'insertion par l'activité économique. Complémentaire aux autres actions menées en direction des

204. Orientations d'Aménagement et de Programmations par commune

Téléchargez les Orientations d'Aménagement et de Programmations définies pour chaque commune : - APPLICATION DES OAP - ABERGEMENT-LA-RONCE - AMANGE - ARCHELANGE - AUMUR - AUTHUME -

205. les décisions du Président 2022

les décisions du Président 2022 - DC 13722 -Délégation à la Commune d'Authume du Droit de Préemption Ubain - DC 12922 - Délégation à la Commune de Moissey du Droit de Préemption Urbain

206. Collecte des déchets

Le Grand Dole assure la compétence de collecte et traitement des ordures ménagères pour le compte de la commune de Dole. Il en a confié la mise en œuvre au SICTOM (syndicat intercommunal de collecte

207. Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)

La taxe locale sur la publicité extérieure La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) est un impôt instauré par la Commune sur le territoire où sont situés les dispositifs. Elle est due par

208. Réglementation de bon voisinage

Nuisances sonores À Dole, la réglementation sur le bruit est régie par un arrêté municipal du 10 août 1992. Celui-ci impose notamment que toute personne utilisant, dans le cadre de ses

209. Déclaration de naissance

ATTENTION Une déclaration d'une naissance au sein de la mairie se fera SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Pour tout renseignement, s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville ou au

210. Pacte civil de solidarité

ATTENTION Les demandes de PACS au sein de la mairie se feront SUR RENDEZ-VOUS UNIQUEMENT. Pour tout renseignement, s'adresser à l'accueil de l'Hôtel de Ville ou au 03.84.79.79.79 Depuis le

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