Resultats de la recherche

Montant FEDER : 350 000 € https://www.europe-bfc.eu/

2. Carte Grise

Les conditions de demande de carte grise ont changé. Pour effectuer les démarches liées aux cartes grises, il n'est plus possible de faire la demande en préfecture ou en mairie. Quelles sont les

3. Le centre social Escale

Situé dans le quartier du Poiset, le centre social Escale, animé par les Loisirs Populaires Dolois, s’adresse à l’ensemble de la population de Dole et du Grand Dole. Les activités

4. Accessibilité des établissements recevant du public

Depuis la loi du 11 février 2005, les établissements recevant du public (ERP) doivent être accessibles à tous les types de handicap. Ils doivent permettre à tout le monde, sans distinction, de

5. Enseignes et publicité

Installation d'une nouvelle enseigne - modification - supression d'un support Depuis le 1er janvier 2023, un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est en vigueur, il est commun

6. Enseignes et publicité

Installation d'une nouvelle enseigne - modification - supression d'un support Depuis le 1er janvier 2023, un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est en vigueur, il est commun

7. Propriétaires occupants

Formulaire CD 39 PROPRIÉTAIRES OCCUPANTS - AIDES AUX TRAVAUX Vous êtes propriétaire d'un appartement ou d'une maison et vous y habitez. Mais ce logement est en mauvais état, difficile à chauffer

8. Propriétaires bailleurs

https://www.fondation-patrimoine.org/ 03 84 86 19 20 ais@jura.soliha.fr https://www.anah.fr/proprietaires/proprietaires-bailleurs/louer-mieux-une-fiscalite-avantageuse/ PROPRIÉTAIRES BAILLEURS

9. L'Antre Jeux : Ludothèque du Grand Dole

L'Antre Jeux, la ludothèque du Grand Dole est un espace de jeux avec plus de 2 900 jeux et jouets. Seul, en famille ou en groupe, la ludothèque vous accueille de 0 à plus de 99 ans !

10. Les organismes de conseils et d'accompagnement

03 84 86 19 10 contact@jura.soliha.fr http://www.jura.soliha.fr/ 03 84 47 81 14 infoenergie.jura@ajena.org https://www.ajena.org/ 03 84 86 19 30 adil.39@wanadoo.fr