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161. Décisions de bureau 2021

BUREAU DU 9 DÉCEMBRE DB5821 du 09 12 2021 Modification Tableau des Effectifs 01 01 2022 DB5921 du 09 12 2021 Subv Asso Canine Territoriale Annexe DB5921 du 09 12 2021 Subv Asso Canine Territoriale

162. Les crèches collectives

Le Petit Prince et Les Lutins Les deux crèches collectives de la Ville, Le Petit Prince et Les Lutins, accueillent les enfants dès la fin du congé maternité des mamans et jusqu'aux

163. Décisions de bureau 2022

Bureau du 08 décembre MISE EN LIGNE LE 15 DECEMBRE 2022 DB3922 du 08 12 2022 Complément financement Contrat Ville à OLGD et Cité Jeunes + Annexe 1 + Annexe 2 DB4022 du 08 12 2022 Conv cccupation

164. Le Relais Petite Enfance (RPE)

Le Relais Petite Enfance est un lieu d'information sur les modes de garde des jeunes enfants. Il est destiné aux parents et aux assistantes maternelles. Le Relais, financé par la CAF, a pour toutes

165. Les commissions

Constitution des commissions municipales : le maire est président de droit de toutes les commissions. Commission n°1 : Fonctionnement de l'institution - Jean-Pascal FICHERE

166. Politique de la ville

Mission de la communauté d'agglomération du Grand Dole, la politique de ville se décline notamment via la création et la mise en oeuvre d'un contrat de ville pour le quartier dolois des

167. Enseignes et publicité

Installation d'une nouvelle enseigne - modification - supression d'un support Depuis le 1er janvier 2023, un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est en vigueur, il est commun

168. L'université ouverte

L’université ouverte est un service commun de l'Université de Franche-Comté. L'antenne de Dole existe depuis 1983. Quelles sont ses activités et les disciplines abordées ? Les activités de

169. Enseignes et publicité

Installation d'une nouvelle enseigne - modification - supression d'un support Depuis le 1er janvier 2023, un Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est en vigueur, il est commun

170. Auxange

Situé à côté de Lavans-les-Dole et de Malange, le petit village de 197 habitants (recensement de 2014) est la commune la plus à l’Est de l’agglomération. Le territoire communal, assez vallonné,

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