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Les délibérations 2017
 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 02 OCTOBRE

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

- Réforme de la dépénalisation du stationnement au 1er janvier 2018
- Décision Modificative n° 2
- Mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Rochefort-sur-Nenon
- Mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès du Syndicat Intercommunal d’Assainissement de la Vèze
- Mises à dispositions partielles de 19 agents de la Ville de Dole auprès de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole dans le cadre du transfert de compétence de la restauration scolaire
- Demande de subvention pour la manifestation « Pupitres en Liberté » 2018
- Label Ville d’Art et d’Histoire : Demande de subvention 2017 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Franche-Comté
- Subvention exceptionnelle à l’association KAROVAN dans le cadre d’un échange culturel entre la France et l’Autriche
- Partenariat entre la MJC et le Centre Social Olympe de Gouges et modification des tarifs
- Acquisition d'immeubles à l’ETAPES – Avenue de Landon
- Classement dans le domaine public – Impasse débouchant chemin de Montciel
- Déclassement du domaine public – rue de Montciel
- Échange de parcelles entre Madame ROUX et la Ville de Dole – rue de Montciel
- Acquisition d'immeuble à l'Office Public de l'Habitat du Jura – Rue Chifflot
- Acquisition de terrain à l'Office Public de l'Habitat du Jura – rue Chantal Jourdy
- Cession de terrain au syndicat des copropriétaires – Immeuble sis 6 rue des Ardennes
- Échange de parcelles entre l'Office Public de l'Habitat du Jura et la Ville de Dole – Rue des Ardennes
- Cession de terrain à Grand Dole Habitat – rue des Paters
- Cession d'immeuble à Madame RENAUD – rue Ferdinand de Rye
- Vente d'immeuble à la société SNDR Fashioning – Rue Buffon
- Dénomination de voie : lotissement « Clos de Valcombe »
- Dénomination de voie : lotissement « l’Orée du Bois »
- Modification de la limite territoriale entre les communes de Dole et Brevans
- Concours des maisons fleuries – Attribution des prix
- Approbation du cahier des charges pour rétrocession du bail commercial sis 1 rue Baron Bouvier
- Complément d’inscriptions de chemins ruraux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées
- Désignation d’un Espace Naturel Sensible du Département au Mont Roland
- Rétablissement de la continuité écologique de la Clauge aux ponts de Goux
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement concernant la réhabilitation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Wilson
- Adhésion au groupement de commandes constitué pour l'entretien de l'alignement de platanes entre la Ville de Dole, le Département du Jura et Voies Navigables de France
- Participation financière de la Ville de Dole à la restauration scolaire

 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 17 JUILLET

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

Election du Maire
- Détermination du nombre des Adjoints
- Election des Adjoints
- Délégation de pouvoirs à Monieur le Maire en application de l'article L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
- Indemnités allouées aux élus municipaux
- Règlement intérieur du Conseil Municipal
- Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
- Création d'un poste de collaborateur de cabinet
- Désignation d'un représentant de la SPL Hello Dole
- Demande de subventions dans le cadre de l'organisation des expositions temporaires 2017


 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 30 JUIN

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

- Compte de gestion 2016 du Budget Principal de la Ville de Dole, des Budgets annexes de l'eau, de l'assainissement, des parcs de stationnement payant, des lotissements et de La Commanderie.
- Compte Administratif 2016
- Présentation du Compte Administratif 2016
- Affectation du résultat d'exploitation du Budget Principal et des Budgets annexes pour l'exercice 2016
- Décision modificative n°1
- Subventions exceptionnelles aux associations pour l'année 2017
- Garantie de la Ville de Dole pour un emprunt à contracter par la SPL "Grand Dole Développement" pour l'extension de la cuisine centrale de Dole
- Garantie de la Ville de Dole pour un emprunt à contracter par la SPL "Grand Dole Développement" pour la construction d'une halte-garderie provisoire à Dole
- Concession de travaux avec la SPL "Grand Dole Développement" pour la résiliation d'un ensemble immobilier sur le Cours Clemenceau
- Mandat confié à la SPL "Hello Dole" pour la gestion de la programmation des spectacles et événements culturels
- Projet convention de mandat - annexe
- Indemnités de fonction des élus municipaux
- Création de poste suite à réussite à un concours
- Convention de mise à disposition partielle d'un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Biarne
- Projet de convention de mise à disposition partielle d'un agent - annexe
- Convention entre la Ville de Dole, la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et la Socité Amaury Sport Organisation pour l'organisation du Tour de France 2017
- Projet convention Tour de France - annexe
- Demande de subvention à la Région Bourgogne Franche-Comté pour la mise en place et la réfection de panneaux siganlétique régionale
- Acquisition d'une oeuvre de Jules Adler
- Campagne de conservation / restauration préventive 2017
- Demandes de subventions pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Départemental Musique et danse de Dole pour l'année 2017
- Annexe CRD
- Partenariat entre Conservatoires pour l'organisation en commun de l'Unité de Valeur dominante du Diplôme d'Etudes Musicales
- Annexe CRD
- Subvention à la régie de quartier des Mesnils Pasteur pour l'action "Un fruit pour la récré"
- Acquisition de terrain à Monsieur Bastiani
- Déclassement du domaine public - rue Renorbert Nélaton
- Echange de terrains entre Madame Collieux et la Ville de Dole
- Convention de transfert annexe 1
- Convention entre la S.A.R.L. de Sy Immobilier et construction et la Ville de Dole
- Convention de transfert annexe 2
- Convention entre la S.C.I. Les Beaux Ares et la Ville de Dole
- Cession de terrain à la Communauté d'Agglomération du Grand Dole 
- Orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement durables
- Projet d'Aménagement et de Développement durable
- Modification et exonérations de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
- Convention de partenariat 2017-2020 avec la Caisse d'Allocations Familiales du Jura
- Projet de convention CAF
- Frais de scolarité des élèves du 1er degré pour les communes extérieures 
- Rapport Annuel d'Activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour l'année 2016
- Annexe
- Rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité de l'eau potable ainsi que sur le service public de l'assainissement
- Annexe 1
- Rapport annnuel 2016 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain "rive droite du Doubs"
- Rapport annnuel 2016 de la Délégation de Service Public du crématorium
- Annexe 1


  • CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 22 MARS

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

- Budget Primitif 2017 de la Ville de Dole et des Budgets Annexes de l’Eau, de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement Payant et des Lotissements.
- Annexe Budget Primitif 2017

- Fixation du taux des taxes locales pour l’année 2017.
- Subventions aux associations pour l’année 2017.
- Contributions aux organismes partenaires pour l’année 2017.
- Demandes de subventions pour l’organisation du Tour de France.
- Garantie de la Ville de Dole pour un emprunt à contracter par la SPL Grand Dole Développement 39.
- Concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’aménagement d’une halte-garderie provisoire.
- Projet de Concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’aménagement d’une halte-garderie provisoire.
- Mandat d’études avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour le projet de réaménagement du Cours Clémenceau.
- Mise en place d’un Proxi Vigie Urbaine sur le Centre-ville de Dole.
- Protocole relatif à l’organisation du temps de travail à la Ville de Dole.
- Annexe Protocole relatif à l’organisation du temps de travail à la Ville de Dole.
- Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2017.
- Rémunération des vacations pour la tenue des bureaux de vote lors des élections.
- Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Lavangeot.
- Projet de la Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Lavangeot.
- Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Châtenois.
- Projet de la Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Châtenois.
- Suivi de l’action « rénovation logement » au Centre Social Olympe de Gouges.
- Convention d’objectifs et de moyens relative à l’action « Rénovation Logement »
- Convention d’objectifs et de moyens relative à a mise en place d’un atelier de rénovation logement
- Bilan 2016 de la Dotation de Solidarité Urbaine.

- Cession de terrain à la S.C.I. les Cigognes.
- Convention entre Messieurs DUBUC, ISARTE, MAUTI et la Ville de Dole.
- Annexe Convention entre Messieurs DUBUC, ISARTE, MAUTI et la Ville de Dole.
- Information préalable à la mise en œuvre d'une opération de restauration immobilière.
- Modification du règlement de l'opération de mise en valeur des façades.
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation d’aménagement d’arrêts de bus accessibles.
- Annexe Convention de co-maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation d’aménagement d’arrêts de bus accessibles.
- Travaux de voirie dans le cadre de la réhabilitation de l’école Wilson.
- Constitution de l'association Dole Sup

 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 06 FEVRIER

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Compte-Rendu Succinct

Délibérations :

- Mandat à la SPL HELLO DOLE pour la gestion de salles municipales
Convention de mandat - Gestion de salles municipales
- Présentation du rapport annuel 2016 sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes ville de Dole et Grand Dole.
- Présentation du rapport annuel 2016 sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes ville de Dole.
- Présentation du rapport annuel 2016 sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes
- Subventions aux groupes musicaux ayant participé à « La nuit des Bars de Nowel »
- Convention annuelle de financement avec l’association « Les Scènes du Jura »
- Projet de la Convention annuelle de financement avec l’association « Les Scènes du Jura » non signé.
- Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture et versement d’un acompte sur la subvention 2017.
- Projet de la Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture.
- Acompte sur la subvention de fonctionnement 2017 du Centre Communal d’Action Sociale .
- Mission d’accueil des 13-18 ans par l’association « Loisirs Populaires Dolois ».
- Projet du Centre Social Olympe de Gouges 2017-2020
- Extrait du Projet du Centre Social Olympe de Gouges 2017-2020
- Subvention de fonctionnement pour le Centre Social l’Escale dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens 2016-2019 entre la Ville de Dole et l’association « Loisirs Populaires Dolois »
- Extrait de la Subvention de fonctionnement pour le Centre Social l’Escale dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens 2016-2019 entre la Ville de Dole et l’association « Loisirs Populaires Dolois »
- Bilan foncier 2016
- Cession de terrain à Monsieur VIENEZ et à Madame PINGUET
- Acquisition de terrain à Monsieur VIVERGE et à Madame CHIPEAUX
- Acquisition de terrain à Madame ASSEILLA
- Acquisition de terrain à Monsieur SUARD
- Acquisition d’immeuble à la S.C.I. TERRANGEOT
- Participation de la Ville de Dole aux classes transplantées
- Rapport d’Orientations Budgétaires 2017
- Tarifs Municipaux 2017

100% Loisirs

Adresse :

Hôtel de Ville
Place de l’Europe
39100 DOLE

Jours et horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
 03.63.36.72.08



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Délibération 2014
Délibération 2015
Délibération 2016
100% Loisirs
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