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Les délibérations 2017
 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 06 FEVRIER

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

- Mandat à la SPL HELLO DOLE pour la gestion de salles municipales
Convention de mandat - Gestion de salles municipales
- Présentation du rapport annuel 2016 sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes ville de Dole et Grand Dole.
- Présentation du rapport annuel 2016 sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes ville de Dole.
- Présentation du rapport annuel 2016 sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes
- Subventions aux groupes musicaux ayant participé à « La nuit des Bars de Nowel »
- Convention annuelle de financement avec l’association « Les Scènes du Jura »
- Projet de la Convention annuelle de financement avec l’association « Les Scènes du Jura » non signé.
- Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture et versement d’un acompte sur la subvention 2017.
- Projet de la Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture.
- Acompte sur la subvention de fonctionnement 2017 du Centre Communal d’Action Sociale .
- Mission d’accueil des 13-18 ans par l’association « Loisirs Populaires Dolois ».
- Projet du Centre Social Olympe de Gouges 2017-2020
- Extrait du Projet du Centre Social Olympe de Gouges 2017-2020
- Subvention de fonctionnement pour le Centre Social l’Escale dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens 2016-2019 entre la Ville de Dole et l’association « Loisirs Populaires Dolois »
- Extrait de la Subvention de fonctionnement pour le Centre Social l’Escale dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens 2016-2019 entre la Ville de Dole et l’association « Loisirs Populaires Dolois »
- Bilan foncier 2016
- Cession de terrain à Monsieur VIENEZ et à Madame PINGUET
- Acquisition de terrain à Monsieur VIVERGE et à Madame CHIPEAUX
- Acquisition de terrain à Madame ASSEILLA
- Acquisition de terrain à Monsieur SUARD
- Acquisition d’immeuble à la S.C.I. TERRANGEOT
- Participation de la Ville de Dole aux classes transplantées
- Rapport d’Orientations Budgétaires 2017
- Tarifs Municipaux 2017

100% Loisirs

Adresse :

Hôtel de Ville
Place de l’Europe
39100 DOLE

Jours et horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
 03.63.36.72.08



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