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Les délibérations 2017
 
 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 22 MARS

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

- Budget Primitif 2017 de la Ville de Dole et des Budgets Annexes de l’Eau, de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement Payant et des Lotissements.
- Annexe Budget Primitif 2017

- Fixation du taux des taxes locales pour l’année 2017.
- Subventions aux associations pour l’année 2017.
- Contributions aux organismes partenaires pour l’année 2017.
- Demandes de subventions pour l’organisation du Tour de France.
- Garantie de la Ville de Dole pour un emprunt à contracter par la SPL Grand Dole Développement 39.
- Concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’aménagement d’une halte-garderie provisoire.
- Projet de Concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’aménagement d’une halte-garderie provisoire.
- Mandat d’études avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour le projet de réaménagement du Cours Clémenceau.
- Mise en place d’un Proxi Vigie Urbaine sur le Centre-ville de Dole.
- Protocole relatif à l’organisation du temps de travail à la Ville de Dole.
- Annexe Protocole relatif à l’organisation du temps de travail à la Ville de Dole.
- Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2017.
- Rémunération des vacations pour la tenue des bureaux de vote lors des élections.
- Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Lavangeot.
- Projet de la Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Lavangeot.
- Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Châtenois.
- Projet de la Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Châtenois.
- Suivi de l’action « rénovation logement » au Centre Social Olympe de Gouges.
- Convention d’objectifs et de moyens relative à l’action « Rénovation Logement »
- Convention d’objectifs et de moyens relative à a mise en place d’un atelier de rénovation logement
- Bilan 2016 de la Dotation de Solidarité Urbaine.

- Cession de terrain à la S.C.I. les Cigognes.
- Convention entre Messieurs DUBUC, ISARTE, MAUTI et la Ville de Dole.
- Annexe Convention entre Messieurs DUBUC, ISARTE, MAUTI et la Ville de Dole.
- Information préalable à la mise en œuvre d'une opération de restauration immobilière.
- Modification du règlement de l'opération de mise en valeur des façades.
- Convention de co-maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation d’aménagement d’arrêts de bus accessibles.
- Annexe Convention de co-maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation d’aménagement d’arrêts de bus accessibles.
- Travaux de voirie dans le cadre de la réhabilitation de l’école Wilson.
- Constitution de l'association Dole Sup

 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 06 FEVRIER

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

- Mandat à la SPL HELLO DOLE pour la gestion de salles municipales
Convention de mandat - Gestion de salles municipales
- Présentation du rapport annuel 2016 sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes ville de Dole et Grand Dole.
- Présentation du rapport annuel 2016 sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes ville de Dole.
- Présentation du rapport annuel 2016 sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes
- Subventions aux groupes musicaux ayant participé à « La nuit des Bars de Nowel »
- Convention annuelle de financement avec l’association « Les Scènes du Jura »
- Projet de la Convention annuelle de financement avec l’association « Les Scènes du Jura » non signé.
- Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture et versement d’un acompte sur la subvention 2017.
- Projet de la Convention d’objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture.
- Acompte sur la subvention de fonctionnement 2017 du Centre Communal d’Action Sociale .
- Mission d’accueil des 13-18 ans par l’association « Loisirs Populaires Dolois ».
- Projet du Centre Social Olympe de Gouges 2017-2020
- Extrait du Projet du Centre Social Olympe de Gouges 2017-2020
- Subvention de fonctionnement pour le Centre Social l’Escale dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens 2016-2019 entre la Ville de Dole et l’association « Loisirs Populaires Dolois »
- Extrait de la Subvention de fonctionnement pour le Centre Social l’Escale dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens 2016-2019 entre la Ville de Dole et l’association « Loisirs Populaires Dolois »
- Bilan foncier 2016
- Cession de terrain à Monsieur VIENEZ et à Madame PINGUET
- Acquisition de terrain à Monsieur VIVERGE et à Madame CHIPEAUX
- Acquisition de terrain à Madame ASSEILLA
- Acquisition de terrain à Monsieur SUARD
- Acquisition d’immeuble à la S.C.I. TERRANGEOT
- Participation de la Ville de Dole aux classes transplantées
- Rapport d’Orientations Budgétaires 2017
- Tarifs Municipaux 2017

100% Loisirs

Adresse :

Hôtel de Ville
Place de l’Europe
39100 DOLE

Jours et horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
 03.63.36.72.08



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