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Les délibérations 2016
 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 12 DECEMBRE

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Compte-Rendu Succinct

Délibérations :

- Désignation d’un représentant du Conseil Municipal au sein du Conseil de Classe de l’École Pointelin.

-  Cuisine Centrale – Concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39.
- Avenant à la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Dole et la Communauté d’Agglomération du Grand Dole.
- Annexe projet d’avenant à la convention de mise à disposition de services.

- Convention de Délégation de Service Public pour la gestion de « La Commanderie » avec la SPL Hello Dole.
- Annexe Convention de Délégation de Service Public pour la gestion de « La Commanderie ».

-  Mise en service de deux nouveaux parkings sur le secteur de la gare.
- Décision modificative n° 3.
- Autorisation d’engagement et de mandatement des crédits d’investissement.
-  Autorisations Spéciales d’Absence (ASA) applicables au 1er janvier 2017.
- Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Champvans.
- Annexe projet de convention de mise a disposition partielle.

-  Convention de mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune de Nevy les Dole
- Annexe projet de convention de mise a disposition partielle

- Convention avec l’association Jura Service pour l’année 2017
- Annexe projet de convention de mise à disposition de personnel pour l'année 2017

- Recensement de la population 2017 – Recrutement de cinq agents recenseurs
- Adhésion au groupement de commandes constitué pour la distribution des magazines « Dole notre Ville » et « Grand Dole le Mag » entre la Ville de Dole et la Communauté d’Agglomération du Grand Dole.
- Annexe convention constitutive

- Demande de subvention dans le cadre des célébrations du cinquantième anniversaire du Secteur Sauvegardé de la Ville de Dole – Modification du plan de financement
- Label Ville d’Art et d’Histoire : Demande de subvention 2016 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne-Franche-Comté
- Subvention à la Plate-forme doloise des associations de solidarité internationale
- Adhésion de la Ville de Dole à la Fédération des Maisons de Santé Comtoises (FéMaSac)
- Modifications du règlement intérieur du centre social Olympe de Gouges
- Cession de terrain à Monsieur et à Madame BORIC
- Cession d’immeuble à la S.A.R.L. 2B Travaux
- Cession d’immeuble à Monsieur BAULARD
- Cession de terrain déclassé du domaine public à la S.C.I. Landon
- Avis sur la cession d’un fonds de commerce
- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame VACHEZ
- Classement dans le domaine public de diverses voies
- Déclassement du domaine public : avenue Léon Jouhaux et ancien chemin de Foucherans
- Convention entre les Consorts CANO et la Ville de Dole
- Annexe Convention entre les Consorts CANO et la Ville de Dole

- Convention de cession de voirie
- Annexe convention de cession de voirie

- Avenant n° 1 à la convention portant adhésion au service commun d’instruction des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
- Annexe à l’Avenant n°1

- Bail précaire entre la société NICOLS et la Ville de Dole
- Annexe bail précaire entre la société NICOLS et la Ville de Dole

- FISAC Cœur de Ville Dolois tranche 1 – Attribution d’aides directes pour la réhabilitation des devantures et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des locaux professionnels recevant du public
- Projet Cœur de Ville : Dispositif de pépinière commerciale dans le local sis au 40 Grande Rue
- Dérogations au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2017
- Gestion des forêts communales de Dole – Programme de coupes et de travaux – Investissement et Fonctionnement – Année 2017
- Annexe Bilan ONF

- Destination des coupes de bois réglées de l’exercice 2017
- Révision de l’aménagement des forêts communales de Dole, cantons du massif de la Serre et des Monts Calcaires
- Annexe révision de l’aménagement des forêts communales

- Projet de réhabilitation de l’école élémentaire Wilson et de déménagement de la halte-garderie « l’Ile Enchantée »
- Convention de partenariat entre la Ville de Dole et l’EPCC Saline Royale d’Arc et Senans
- Annexe Convention EPCC et Saline Royale


 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 03 OCTOBRE

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Compte-Rendu Succinct

Délibérations :

Dissolution de la Caisse des Écoles

Convention de partenariat avec la SAS Fréquence PLUS
Annexe Convention de Partenariat Fréquence Plus

Concession de service pour l’acquisition et la location de biens immobiliers

Marché de service pour l’organisation de manifestations et événements

Annexe Marché service Organisation Manifestations et Evénements

Charte déontologique relative à la vidéoprotection

Annexe Charte déontologique relative à la vidéoprotection

Demande de subvention pour la réalisation de l’« Espace citoyen »

Décision Modificative n°2

Fonds de soutien aux collectivités et établissements publics pour des contrats financiers

Mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune d’Archelange

Annexe Mise à disposition partielle d’un agent de la Ville de Dole auprès de la commune d’Archelange

Garantie de la Ville de Dole pour un emprunt contracté par Dole du Jura Habitat auprès de la Caisse d’Épargne

Annexe Garantie emprunt Dole du Jura Habitat

Mise à disposition d’un agent auprès de l’association Loisirs Populaires Dolois

Annexe Mise à disposition d’un agent auprès de l’association Loisirs Populaires Dolois

Modification du tableau des effectifs

Subvention exceptionnelle à l’association Dole Athlétique Club dans le cadre du marathon Dole-Arbois

Subvention exceptionnelle aux Ambassadeurs de la Ville de Dole

Subventions exceptionnelles aux clubs sportifs pour leur participation à des manifestations doloises

Subvention à l’Office Municipal des Sports

Demandes de subventions dans le cadre de l’organisation du Festival « Cirque & Fanfares » 2017

Demandes de subventions dans le cadre de la manifestation « Pupitres en Liberté » 2017

Demande de subvention dans le cadre des célébrations du cinquantième anniversaire du Secteur Sauvegardé de la Ville de Dole

Restauration d’une œuvre de Giulio Cesare PROCACCINI, Conservation préventive et plan de financement

Demande de subventions 2016 pour le fonctionnement du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et de Danse de Dole

Demande de subventions 2016 pour les activités des Classes à Horaires Aménagés du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et de Danse de Dole

Partenariat entre Conservatoires pour l’organisation en commun de l’Unité de Valeur (UV) dominante du Diplôme d’Études Musicales (DEM) 2016

Annexe Convention Partenariat conservatoires - DEM

Convention relative au fonctionnement de la Mission de Prévention Spécialisée sur la Ville de Dole

Annexe Convention relative au fonctionnement de la Mission de Prévention Spécialisée sur la Ville de Dole

Subvention à l’Espace Santé Dole Nord Jura

Projet de délimitation des territoires de démocratie sanitaire de l’Agence Régionale de Santé

Subvention à la Régie de quartier des Mesnils-Pasteur pour l’action « Un fruit pour la récré »

Frais de scolarité des élèves du 1er degré pour les communes extérieures –Année scolaire 2015-2016

Financement de valises mobiles de tablettes numériques

Annexe Financement de valises mobiles de tablettes numériques

Acquisition d'un chemin piétonnier

Acquisition de voirie aux colotis du lotissement « Montciel »

Acquisition de terrain à l’Office Public de l’Habitat du Jura

Acquisition de terrain à la S.C.C.V. Machard

Cession de terrain à M. GALICIER et à Mme TIRABOSCHI

Cession de terrain à Monsieur MASOVIC

Cession de terrain à Monsieur JASHARI

Déclassement du domaine public de l’école Jeanne d’Arc

Convention entre la S.A.R.L. Neptune et la Ville de Dole et dénomination de voie

Constitution de servitude entre la S.C.I. « les Épis du Moulin » et la Ville de Dole

Espace Précipiano et îlot de l’Arsenal. Potentiel archéologique et diagnostics préalables à toute opération d’aménagement. Conventions avec l’INRAP

Concours des maisons fleuries – Attribution des prix

Changement d’appellation de Dole du Jura Habitat

Avenant n° 1 à la convention de délégation de maitrise d’ouvrage entre la Communauté d’Agglomération du Grand Dole et la Ville de Dole au profit du Pôle d’Échange Multimodal de la gare de Dole

Annexe Convention délégation de maitrise d'ouvrage PEM gare

Avenant n° 2 à la convention d’objectifs et de moyens pour l’aménagement du Pôle d’Échange Multimodal de la Gare de Dole

Annexe Avenant 2 Convention Objectifs et Moyens Aménagement PEM Gare

Démolition de la STEP de Villette-les-Dole - Cofinancement

Convention de partenariat avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA)

Annexe Convention de partenariat avec la Mutualité Sociale Agricole (MSA)

 

 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 20 JUIN

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Compte-rendu succinct

Délibérations :

- Projet d'extension de périmètre de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole.
- Comptes de Gestion 2015 du Budget Principal de la Ville de Dole, des Budgets Annexes de l’Eau, de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement, des Lotissements et de la Commanderie.
- Compte Administratif 2015.
Annexe Compte Administratif 2015.
- Affectation du résultat d’exploitation du Budget Principal et des Budgets Annexes pour l’exercice 2015.
- Décision Modificative n° 1
- Contribution obligatoire aux écoles privées Saint Nicolas et Sainte Ursule pour l’année 2016.
- Convention de partenariat pour le fonctionnement de la classe relais Jura Nord.
- Annexe Convention partenariat Classe Relais Jura Nord Non Signée.
-  Subventions aux associations pour 2016.
- Annexe Subventions Convention Objectifs et moyens TYPE.
- Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CLSPD).
- Création et suppression de postes.
- Transmission dématérialisée des données d’état civil – Dispositif COMEDEC.
- Rémunération des guides conférenciers au Musée.
- Demandes de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté, du Conseil Régional de Bourgogne Franche-Comté et du Conseil Départemental du Jura dans le cadre de l’organisation de deux expositions temporaires organisées en 2016.
- Adhésion au groupement de commandes constitué pour la réalisation de prestations d’entretien d’espaces verts entre la Communauté d’Agglomération du Grand Dole, la Ville de Dole et les communes de Champdivers et de Crissey.
- Annexe Convention constitutive de groupeùment de commandes entre la communauté d'agglomération du Grand Dole, la ville de Dole et les communes de Champdivers et Crissey pour la réalisation de prestations d'entretien d'espaces verts.
- Subvention au Festival International de Musique de Besançon Franche-Comté.
- Subvention à la Saline Royale d’Arc et Senans dans le cadre du concert de Jordi SAVALL.
- Fonds de concours à l’association des Amis de l’Orgue de Dole pour les travaux de confortement de l’orgue RIEPP de la Collégiale Notre-Dame de Dole.
- Annexe Convention de fonds de concours des travaux de l'orgue de Karl Riepp
- Rapport d’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine pour 2015.
- Désignation de deux représentants du Conseil Municipal au sein de l’association de l’épicerie sociale du bassin dolois.
- Étude de réhabilitation du Foyer Saint-Jean.
- Réhabilitation et modernisation des aires de jeux et du mobilier des crèches et haltes-garderies de la Ville de Dole.
- Acquisition d’immeuble aux Consorts COLIN.
- Acquisition de terrain au Centre Hospitalier Louis Pasteur.
- Résiliation d’un bail commercial avec Monsieur MARTEL.
- Acquisition de terrain à Monsieur SEVE.
- Acquisition de terrain à Monsieur YILAN.
- Cession de terrain à Monsieur Mustafa Smajlagic.
- Cession de terrain à Madame Selma Husic.
- Cession de terrain à Madame Patricia Antoine et Monsieur Walter Schneeberger.
- Cession de terrain à Monsieur et Madame Hidajet Sokoli.
- Cession de terrain à Monsieur Houssine Yamine.
- Cession de terrain à Madame et Monsieur Derekarac.
- Acquisition de terrain à Monsieur et à Madame MARTIN.
- Acquisition de terrain à Monsieur MORLAND.
- Cession d’immeuble à Monsieur BALAY.
- Cession d’immeuble à la SARL DE VINCI INTERNATIONAL.
- Bail à construction pour un projet de Multiplexe.
- Cession de terrain à Monsieur Aurélio Da Silva.
- Cession de terrain à Madame Adrien Lutz.
- Cession de terrain à Monsieur Ludovic Rebillard.
- Cession de terrain à Madame Delphione Guedet.
- Cession de terrain à Monsieur Stéphane Alousque.
- Cession de terrain à Monsieur Marwane Labni.
- Classements dans le domaine public – Déclassement du domaine public.
- Déclassement du domaine public.
- Convention entre Dole du Jura Habitat et la Ville de Dole.
- Changement de collectivité de rattachement de Dole du Jura Habitat.
- Modification de la limite territoriale entre Dole et Brevans.
- Coeur de Ville – Mise en oeuvre d’une opération de mise en valeur des parties communes d’immeubles.
- Coeur de Ville – Aide à l’installation des nouveaux propriétaires en centre ancien.
- Coeur de Ville - Aide pour la protection des espaces publics.
- Modification et exonérations de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure
- Travaux de réhabilitation du Pont de la Raie des Moutelles.
- Rapport annuel d’activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux - Année 2015.
- Annexe Rapport annuel d'activités (Commission Consultative des Services Publics Locaux).
- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité de l’eau potable ainsi que sur le service public de l’assainissement.
- Rapport annuel 2015 du réseau de chauffage urbain « rive droite du Doubs.
- Rapport annuel d’activités 2015 de l’entreprise TANIER - DSP Crématorium.

 

 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 29 MARS

Ordre du jour et Note explicative de synthèse
Compte-Rendu

Décisions tarifaires

Délibérations :

Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) pour la gestion, l’animation et la promotion touristique et événementielle du territoire.
- Annexe SPL.
- Budget Primitif 2016 de la Ville de Dole et des Budgets Annexes de l’Eau, 
de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement payants, des Lotissements et de la Commanderie.
- Annexe Budget Ville.
- Fixation du taux des taxes locales pour l’année 2016.
- Subventions aux associations et organismes divers pour l’année 2016.
- Subvention exceptionnelle au Souvenir Français de Dole.
- Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2016.
- Liste des marchés conclus en 2015.
- Adhésion au groupement de commandes constitué entre la Communauté 
d’Agglomération du Grand Dole, la Ville de Dole et les communes d’Abergement la Ronce et de Foucherans pour la fourniture, la maintenance et l’exploitation de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires.
- Adhésion au groupement de commandes constitué entre la Communauté 
d’Agglomération du Grand Dole, la Ville de Dole et les communes intéressées pour la réalisation de diagnostics de pratiques, l’élaboration de plans de désherbage et la communication auprès des habitants.
- Convention de financement avec l’association « Les Scènes du Jura ».
- Demandes de subventions dans le cadre de l’organisation du Festival 
Cirques & Fanfares 2016.
- Subvention à l’association « Ils scènent » dans le cadre du projet participatif Cirques & Fanfares 2016.
- Demandes de subventions dans le cadre de la manifestation « Pupitres en liberté » 2016.
- Dénomination de voie au Val Fleuri.
- Aide à la Banque Alimentaire pour le démarrage de la nouvelle épicerie 
sociale du bassin dolois.
- Prestation à l’association « Loisirs Populaires Dolois ».
- Convention de partenariat entre la Ville de Dole et l’association « Femmes 
Debout ».
- Adhésion à la Fédération des centres sociaux et socioculturels de France (FCSF).
- Fixation du prix de vente des lots du lotissement communal « La Faulx ».
- Vente de terrain à l’Office Public de l’Habitat du Jura.
- Avis sur une vente d’immeuble par l’Office Public de l’Habitat du Jura.
- Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Renouvellement 
Urbain.
- Coeur de Ville - Approbation du projet et demandes de financement auprès des partenaires.
- Désignation de représentants au Comité de pilotage du site Natura 2000 de la Forêt de Chaux.
- Réhabilitation patrimoniale, modernisation technique et scénographique et mise en accessibilité du Théâtre Municipal –Approbation du projet et demande de financements.
- Demandes de subventions pour la réhabilitation de la toiture de l’ancien Hôtel de Ville, Place Nationale.
- Constitution de servitudes au profit d’ERDF – Place Barberousse

 

 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 1ER FEVRIER

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Compte-Rendu succinct

Délibérations :

- Démission de Monsieur Alain VUILLAUME, Conseiller Municipal et installation de Madame Sylvie HEDIN
- Annexe - Statut SPL
- Constitution d’une Société Publique Locale (SPL) pour la réalisation et la gestion d’opérations d’aménagement et de construction
- Rapport annuel sur l'égalité Femmes - Hommes Ville de Dole
- Présentation du rapport annuel sur l’égalité entre les Femmes et les Hommes
- Débat d’Orientations Budgétaires 2016
- Mise à disposition du personnel de la Ville de Dole auprès du Syndicat Mixte de gestion de la cuisine centrale « La Grande Tablée » - Délibération modificative
- Annexe 1 Contrat adhésion Pôle Emploi
- Annexe 2 Convention de mise à disposition de Madame Cynthia BADIER
- Annexe 3 Convention de mise à disposition de Madame Stéphane CHOPARD
- Créations de postes, mises à disposition de personnel et adhésion au Contrat de Pôle-emploi pour la couverture du risque chômage
- Annexe Concention Gestion du Jura
- Convention d’adhésion aux secrétariats du Comité Médical et de la Commission de Réforme présentée par le Centre de Gestion du Jura
- Acompte sur la subvention de fonctionnement 2016 du Centre Communal d’Action Sociale
- Annexe Convention Loisirs Populaires Dolois
- Convention d’objectifs et de moyens 2016-2019 entre la Ville de Dole et l’association Loisirs Populaires Dolois
- Participation de la Ville de Dole aux classes transplantées
- Bilan foncier 2015
- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame Mohamed BNOULBANE
- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame William DENEUMOUSTIER
- Acquisition de terrain à Monsieur Daniel PIERRE
- Changement de limite communale Dole Brevans – Délibération complémentaire
- Annexe ANRU 2 - Note de contextualisation Protocole de préfiguration
- Annexe ANRU 2 - Protocole de préfiguration
- Approbation du protocole de préfiguration du programme ANRU pour le quartier des Mesnils Pasteur
- Annexe Droit de préemption commercial - Diagnostic
- Instauration du droit de préemption commercial - Délibération complémentaire
- Décision du Maire - Tarifs municipaux 2016

100% Loisirs

Adresse :

Hôtel de Ville
Place de l’Europe
39100 DOLE

Jours et horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
 03.63.36.72.08



ARCHIVES DELIBERATIONS
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Délibération 2014
Délibération 2015
Délibération 2016
100% Loisirs
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