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Les délibérations 2015

 
 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 24 SEPTEMBRE

Ordre du jour
Note explicative de synthèse


Délibérations :

-
Service Public de distribution de l'eau potable - choix du délégataire, caractéristiques du contrat de DSP et de la SEMOP
- Service Public de l'assainissement - choix du délégataire, caractéristiques du contrat de DSP et de la SEMOP
- Service Public de
- désignation des représentants au sein de la SEMOP EAU
- Service Public de l'assainissement

- Part communale eau et assainissement 2016
- Adhésion au groupement de commandes constitué entre la ville de Dole, la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et la Grande Tablée pour les prestations de blanchisserie
- Annexe 1 / Adhésion au groupement de commandes constitué entre la ville de Dole, la Communauté d'Agglomération du Grand Dole et la Grande Tablée pour les prestations de blanchisserie
- Adhésion au groupement de commandes constitué entre la ville de Dole, la Communauté d'Agglomération du Grand Dole pour la mise en place d'un système de messagerie et d'outils collaboratifs
- Annexe 1 / Adhésion au groupement de commandes constitué entre la ville de Dole, la Communauté d'Agglomération du Grand Dole pour la mise en place d'un système de messagerie et d'outils collaboratifs
- Adhésion au groupement de commandes constitué entre la ville de Dole, la Communauté d'Agglomération du Grand Dole pour l'acquisition d'un logiciel de gestion financière
- Annexe 1 / Adhésion au groupement de commandes constitué entre la ville de Dole, la Communauté d'Agglomération du Grand Dole pour l'acquisition d'un logiciel de gestion financière
- Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour l'acquisition de produits et services de télécommunication
- Annexe 1 / Avenant n°1 à la convention constitutive du groupement de commandes pour l'acquisition de produits et services de télécommunication
- Avenant n°4 au marché attribué à Girod Médias pour l'exploitation de dispositifs publicitaires, planimètres et mobiliers de type totem
- Annexe 1 / Avenant n°4 au marché attribué à Girod Médias pour l'exploitation de dispositifs publicitaires, planimètres et mobiliers de type totem
- Annexe 2 / Avenant n°4 au marché attribué à Girod Médias pour l'exploitation de dispositifs publicitaires, planimètres et mobiliers de type totem
- Adhésion de la Ville de Dole à l'association Mouchard TGV-TER
- Contrat de Ville 2015-2020
- Reprise du centre social "Olympes de Gouges"
- Convention relative au fonctionnement d'une mission de Prévention Spécialisée sur la Ville de Dole
- Annexe 1 / Convention relative au fonctionnement d'une mission de Prévention Spécialisée sur la Ville de Dole
- Demande de subvention pour la restauration d'oeuvres au Musée des Beaux-Arts
- Demande de subventions pour le fonctionnement pédagogique et administratif du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et de Danse pour l'année 2015 et demande de classement du Conservatoire
- Projet Coeur de Ville : Mise en place d'une pépinière commerciale
- Projet Coeur de Ville : Mise en place d'une stratégie de prospection commerciale
- Projet Coeur de Ville : Instauration d'une taxe sur les friches commerciales
- Projet Coeur de Ville : Création d'une commission communale pour le suivi de l'opération façade
- Fonds de concours du Tennis-club Dolois pour la rénovation d'installations sportives
- Annexe 1 / Fonds de concours du Tennis-club Dolois pour la rénovation d'installations sportives
- Demandes de subventions dans le cadre de l'organisation du Festival Cirque & Fanfares 2016
- Subvention exceptionnelle à l'Association des Parents d'Elèves des Mesnils Pasteur
- Subvention exceptionnelle au Foyer Socio Educatif du Collège Claude Nicolas Ledoux
- Subvention à la plateforme doloise des associations de solidarité internationale
- Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petits Pas de Romane"
- Transfert de la compétence en matière de Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Approbation de la modifiation simplifiée du PLU
- Acquisition de terrain à la Chambre de Commerce d'Industrie du Jura
-
Acquisition de terrain à Monsieur Jacques Vincent
- Cession de terrain à la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
- Cession de terrain à Monsieur et Madame Derekarac
- Classement dans le domaine public : impasses des Mélèzes et Néruda
- Déclassement du domaine public : Place Précipiano
- Convention entre la société ABC Immobilier et la Ville de Dole
Agenda d'Accessibilité Programmée
- Annexe 1 / Agenda d'Accessibilité Programmée
- Décision modificative n°2
- Fixation des redevances télécoms pour 2016
- Créations et suppressions de postes
- Modification de la miste des emplois bénéficiant d'un logement de fonction
- Concours des maisons fleuries - lauréats du concours et attribution des prix
- Prairie d'assaut : renouvellement des conventions
- Annexe 1 / prairie d'assaut
- Annexe 2 / Prairie d'assaut
- Avenant n°2 à la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain "rive droite du Doubs"
- Annexe 1 / avenant n°2 à la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain
- Frais de scolarité des élèves du 1er degré pour les communes extérieures - année scolaire 2014-2015
- Installation du droit de préemption sur les fonds artisanaux, commerciaux et les baux commerciaux au profit de la commune sur le périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité
- Annexe 1 / Installation du droit de préemption sur les fonds artisanaux, commerciaux et les baux commerciaux au profit de la commune sur le périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité 

    • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 8 JUIN

Ordre du jour
Note explicative de synthèse


Délibérations :

- Comptes de gestion 2014 du Budget Principal de la Ville de Dole
- Compte Administratif 2014
-
Annexe compte administratif 2014
- Affectation du résultat d'exploitation du Budget Principal et des Budgets Annexes pour l'exercice de 2014
- Décision modificative n°1
- Versement d'une avance auprès du Syndicat Mixe de gestion de la cuisine centrale "La Grande Tablée"
- Adhésion de la Ville de Dole à l'association des Amis de Jacques Duhamel
- Convention d'objectifs et de moyens
- Projet convention d'objectifs et de moyens année 2015
- Subventions aux associations pour l'année 2015
- Subvention exceptionnelle au Comité de Jumelage dans le cadre de la manifesttion "Pupitres en liberté"
-
Subvention à la MJC
- Garantie de la Ville de Dole pour le remboursement d'emprunts contractés par la MJC
- Subvention à l'association Valentin Haüy
- Coeur de Ville - octroi d'une subvention à Dole du Jura Habitat
- Coeur de Ville - Mise en oeuvre d'une opération de mise en valeur des façades
-
Coeur de Ville - Mise en oeuvre d'une opération de mise en valeur des façades / annexe 1
- Coeur de Ville - Mise en oeuvre d'une opération de mise en valeur des façades / annexe 2
- FISAC coeur de ville dolois
-
FISAC coeur de ville dolois / annexe 1
-
FISAC coeur de ville dolois / annexe 2
- FISAC coeur de ville dolois / annexe 3
-
Démarche coeur de ville dolois - stationnement
- Démarche coeur de ville dolois - fondation du Patrimoine
- Mise en place à titre expérimental de conteneurs enterrés
- Adhésion au groupement de commandes constitué pour l'acquisition de produits et de services de télécommunication 

-
Adhésion au groupement de commandes constitué pour l'acquisition de produits et de services de télécommunication  / annexe
-
Adhésion au groupement de commandes constitué pour l'acquisition d'horodateurs
- Adhésion au groupement de commandes constitué pour l'acquisition d'horodateurs / annexe
- Rapport d'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine 2014
- Bilan du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014
- Convention de gestion des archives produites par les services centraux mutualisés
- Convention de gestion des archives produites par les services centraux mutualisés / annexe
- Rapport annuel d'activités 2014 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
- Rapport annuel d'activités 2014 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux / annexe
- Rapport annuel 2014 sur la Délégation de Service Public du chauffage urbain "rive droite du Doubs"
- Rapport annuel 2014 sur la Délégation de Service Public du chauffage urbain "rive droite du Doubs" / annexe
- Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité de l'eau potable, ainsi que sur le service public de l'assainissement
- Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité de l'eau potable, ainsi que sur le service public de l'assainissement / annexe
- Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain
- Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain / annexe 1
- Demande de subvention pour les travaux de gros entretien sur la toiture de Musée des Beaux-arts
- Programme d'éclairage public
-
Programme d'éclairage public/ annexe
- Adhésion au service commun d'instruction des autorisations d'urbanisme de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
- Bail entre la SET PERNOT et la Ville de Dole



 

    • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 MARS

Ordre du jour
Note explicative de synthèse


Délibérations :

- Budget primitif 2015

- Annexe rapport budgétaire 2015
- Fixation du taux des taxes locales pour 2015
- Surtaxes communales eau et assainissement pour 2015
- Subventions aux associations et au Centre Communal d'Actions sociales pour 2015
- Subventions aux associations sportives pour 2015
- Subvention exceptionnelle à l'association de Franche-Comté des Anciens Combattants SNCF section Dole Besançon
- Création d'emplois saisonniers pour la période estivale 2015
- Remise gracieuse à l'association des jardins familiaux
- Liste des marchés publics - année 2014
- Annexe
liste des marchés publics - année 2014
- Elections des membres du jury de procédure négociée de maîtrise d'oeuvre du projet de réhabilitation du groupe scolaire Pointelin
- Demandes de subvention

- Déclassement de la loge de l'Hôtel-Dieu
- Mise en place de la signalétique régionale du patrimoine - phase 3
- Convention d'objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture
- Annexe
convention d'objectifs et de moyens avec la Maison des Jeunes et de la Culture
- Bilan foncier 2014
-
Annexe bilan foncier 2014
- Cession de terrain
- Prescription d'une modification simplifiée du plan local d'urbanisme
- Demande d'agrément préfectoral pour bénéficier du dispositif d'investissement locatif intermédiaire pour les particuliers
- Remise en pâturage pérenne du réseau des pelouses sèches des Monts Dolois
- Annexe 1
- Annexe 2
- Projet de plate-forme "environnement numérique de travail" régionale pour les écoles
- Participation de la Ville de Dole aux classes transplantées pour l'année 2015
- Convention d'objectifs et de financment avec la Caisse d'Allocations Familiales du Jura pour le Lieu d'Accueil Parents Enfants
- Subventions au sport scolaire
- Subvention exceptionnelle au Vélo Club Dolois
-
Subvention exceptionnelle dans le cadre des fêtes de Pentecôte 2014


 

    • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 2 FEVRIER

Ordre du jour
Note explicative de synthèse


Délibérations :

- Débat d'orientations budgétaires
- Annexe 1 débat d'orientations budgétaires
- Annexe 2 débat d'orientations budgétaires
- Créations et suppressions de postes
-
Créations et suppressions de postes suite à avancement de grade
- Statut et gratification des stagiaires
- Avenant n°1 à la Délégation de Service Public de l'assainissement de la commune associée de Goux
- Annexe avenant n°1
- Convention financière avec l'association "Les Scènes du Jura"
- Annexe convention financière
- Demandes de subventions dans le cadre de l'organisation du festival "Cirque et fanfares" 2015
-
Demande de subventions dans le cadre du projet participatif du festival "Cirque et fanfares" 2015
-
Demandes de subventions dans le cadre du projet participatif du festival "Cirque et fanfares" 2016
-
Demandes de subventions dans le cadre du projet culturel "Pupitres en Liberté"
-
Demandes de subventions dans le cadre de l'organisation du Championnat d'Europe de la World Boxing Organiaation
- Acompte sur la subvention de fonctionnement 2015 du centre communal d'actions sociales
- Financement de l'équipe de prévention spécialisée pour l'année 2015
- Annexe
financement de l'équipe de prévention spécialisée pour l'année 2015
- Cession de terrain à la SCI La Léchère
- Classements dans le domaine public et déclassement du domaine public.


 

 

 

 

 

 

 

 

 

100% Loisirs

Adresse :

Hôtel de Ville
Place de l’Europe
39100 DOLE

Jours et horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
 03.63.36.72.08



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