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 Secrétariat général


Les délibérations 2014

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2014

Ordre du jour
Note explicative de synthèse

Délibérations :
- Modification de la composition des conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement
- Service public de distribution de l'eau potable
- Rapport sur les caractéristiques des prestations déléguées par la Ville de Dole
- Service public de l'assainissement
- Décision modificative n°4
- Autorisation d'engagement et de mandatement des crédits d'investissement
- Régime indemnitaire de la filière technique
- Recrutement d'agents dans le cadre du recensement de la population
- Convention avec l'association Jura Services pour l'année 2015
-
Annexe, convention avec l'association Jura Services pour l'année 2015
- Mise à disposition de locaux
- Annexe, m
ise à disposition de locaux
- Adhésion de la Ville de Dole au groupement d'intérêt public "Cafés-culture"
- Subventions aux groupes musicaux participants à la "Nuit des bars de Nowel"
- Subvention à l'associaion Jongleurs et Opérette
- Accompte sur la subvention de fonctionnement 2015 de la Maison des Jeunes et de la Culture
- Adhésion de la Ville de Dole à l'association Nationale des villes pour le développement de la santé public
- Convention d'objectifs et de moyens avec l'association "Loisirs Populaires Dolois" pour l'année 2015
-
Annexe, convention d'objectifs et de moyens avec l'association "Loisirs Populaires Dolois" pour l'année 2015
- Acquisition de terrain à Dole Jura Habitat
- Acquisition de terrain aux Consorts Lavrut
- Acquisition d'immeuble à M. Maillefert

- Concession de terrain à M. Brulport et Mme Deddouche
- Cession de terrain à M. Bugari
- Cession d'immeuble à la société Patrimofi
- Cession de cellules commerciales à la SARL ZARA
- Fonds de concours pour le financement de l'étude d'assistance à maîtrise d'ouvrage à la rédaction du contrat de Ville
- Désignation des affouagistes de Goux, des garants et détermination de la taxe affouagère pour la saison 2014/2015
- Gestion des forêts communales de Dole
- Longueur de voirie sur la Ville de Dole
- Tableau de classement des rues
- Implantation par le Conseil Général du Jura, de deux bornes de recharge de voitures électriques
- Contrat Enfance Jeunesse passé avec la Caisse d'Allocations Familiales du Jura

-
Convention de partenariat avec la Mutualité Sociale Agricole
- Annexe,
convention de partenariat avec la Mutualité Sociale Agricole
- Règlements de fonctionnement des établissements d'accueil d'enfants de moins de 6 ans, et règlement de fonctionnement d'attribution des places
- Frais de scolarité des élèves du 1er degré pour les communes extérieures
- Versement de la contribution obligatoire aux écoles privées Saint Nicolas et Sainte Ursule pour l'année 2014
- Modification de la composition de deux commissions municipales
- Règlement de fonctionnement 2015 de la crèche familiale
- Règlement de fonctionnement de la commission d'attribution des places dans les établissements d'accueil des jeunes enfants
-
Règlement de fonctionnement 2015 de la halte-garderie l'Ile Enchantée
-
Règlement de fonctionnement 2015 de la crèche Les Lutins
-
Règlement de fonctionnement 2015 du mutli-accueil Les Petits Loups
-
Règlement de fonctionnement 2015 de la crèche les Petits Prince.



  • CONSEIL MUNICIPAL DU 10 NOVEMBRE 2014

Ordre du jour
Note explicative de synthèse

Délibérations :
- Choix du mode de gestion des futurs services publics de l'eau et de l'assainissement de la Ville
- Gratuité d'une case au columbarium du cimetière Nord
- Décision modificatice n°3
- Créations et suppressions de postes
-
Créations et suppressions de postes suite avancement de grade
- Autorisation d'accueil de jeunes dans le cadre de l'engagement au service civique
- Election du représentant de la ville de Dole aux Commissions d'appel d'Offres des groupements de commandes
- Convention constitutive d'un groupement de commandes
- Annexe
- Subvention à l'association "Ils scènent" / Compagnie Impérial Kikiristan
- Demandes de subventions pour des acquisitions d'oeuvres par le Musée des Beaux-arts
- Resauration d'une oeuvre de Jules ADLER par le Musée des Beaux-arts
- Subvention exceptionnelle à l'association DFF-ORG pour l'organisation du triathlon 2014
- Acquisition de terrain à Mme DUBIEF
- Acquisition de l'assiette Youri Gagarine
- Extension de servitude
- Demande de subvention au SIDEC pour le programme d'éclairage 2014
- Projet de convention SIDEC
- Demande de cofinancement dans le cadre du projet de regroupement des écoles Pointelin et Jeanne d'Arc
- Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation patrimoniale
- Renouvellement du bureau des Associations foncières Parcey/Goux/Villette-les-Dole



  • CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2014

Ordre du jour
Note explicative de synthèse

Délibérations :
- Modification de la représentation communale au sein du Conseil de Communauté
- Décision modificative n°2
- Remboursement des frais liés aux mandats spéciaux des élus
- Créations et supressions de postes
- Désignation du nombre de membres des Commissions Administratives et Paritaires
-
Désignation du nombre de membres du Comité d'Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail
-
Désignation du nombre de membres du Comité Technique
- Avenant au marché attribué à Girod Médias
- Annexe : projet d'avenant n°1
-
Annexe : projet d'avenant n°3
- Avenant n°1 à la convention constitutive de groupement de commandes pour l'achat et la location de copieurs et imprimantes
-
Annexe n°1
- Adhésion au groupement de commandes constitué pour la passation des marchés publics d'assurances de la Ville et de la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
- Annexe n°1
-
Adhésion au groupement de commandes constitué pour le recrutement d'un assistant à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration des agendas d'accessibilité programmée
- Annexe n°1
- Adhésion au groupement de commandes constitué pour la réalisation de travaux d'entretien d'un aligement de platanes
- Annexe n°1
- Demande de licence d'entrepreneur de spectacles
- Travaux de réhabilitation/modernisation pour la salle de spectacle "La Fabrique"
- Subvention à l'association Musicopathes
- Mise à disposition "d'un jardin partagé"
- Annexe n°1
- Echanges de terrains
- Avenant de clôture
- Cession de terrain
- Cession de terrain
- Cession de terrain
- Classement dans le domaine public de la rue Simone Signoret
- Concours des maisons fleuries - lauréats du concours et attribution des prix
- Participation pour voirie et réseaux
- Demande de subvention au SIDEC
- Annexe n°1
- Demande de subvention à la région de Franche-Comté
- Raccordement électrique
Cession de terrai Adhésion au groupement de commandes constituéAdh Adhésion au groupement de commandes constituéésion au groupement de commandes constitué
 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUILLET 2014

Ordre du jour
Note explicative de synthèse

Délibérations :
- Créations et suppressions de postes
- Changement de la quotité horaire d'un agent mis à disposition du Syndicat Mixte "La Grande Tablée"

- Contrats d'apprentissage
- Demande de subvention
dans le cadre de l'exposition "Caricaturer Pasteur"
- Subvention à l'association "Secours Populaire Français" pour leurs animations estivales
- Déclassement du domaine public - rue de Crissey
- Echange de terrain entre la SCI Les Murs et la Ville de Dole
- Participation pour voirie et réseau - Permis de construire déposé par le Foyer Jurassien
- Convention pour l'implantation d'une station de radiotéléphonie mobile
- Etude préalable relative à l'aménagement du site du Moulin Brindel
- Attribution du marché d'achat de gaz naturel conclu via le dispositif d'achat groupé de l'UGAP
- Rapport annuel de la saison de chauffe 2013 du réseau de chauffage urbain + Annexe + Annexe 2
- Travaux d'optimisation du stade Robert Bobin et de la Plaine de Sports du Pasquier
- Motion de soutien à l'action de l'association des Maires de France pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l'Etat


  • CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2014

Ordre du jour
Note explicative de synthèse

Compte-rendu

Délibérations :
- Rapport CRC + Annexe
- Rapport 2013 CCSPL + Annexe
- Charte partenariat 511e régiment + Annexe
- Compte Administratif 2013 + Annexe
- Compte de gestion 2013
- Affectation des résultats
- Suppression de poste
- Statut et gratificaton des étudiants-stagiaires
- Dénomination de rue
- Demande de subvention dans le cadre d'un parcours-expo dans la ville
- Partenariat DEM2014 + Annexe
- Subvention au Comité départemental du Concours de la Résistance et de la Déportation
- Subvention Rdv des Saveurs Bio et des Savoir-Faire
- Création CIAPH
- Rapport 2013 sur le prix et la qualité de l'eau + Annexe
- Attribution de lots pour le concours d'affiches
- Acquisition de parcelles à DDJH
- Demande de subvention pour l'amélioration de dessertes Goux-Azans
- Projet de déploiement d'un système de videoprotection

 
  • CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2014

Ordre du jour
Note explicative de synthèse
Compte-rendu

Délibérations :

- Désignation des représentants à la CLET
- Décision modificative 1
- Cession de terrain à M. KILIC
- Cession de terrain à M. KOKEN
- Cession de terrain à M. KUC
- Cession de terrain à M. MUSHKOLAJ
- Classement de la rue de Seans
- Declassement du chemin de Faiencerie
- Convention de participation financière - travaux SIDEC parcelle LA FAULX + Annexe
- Convention de maîtrise d'ouvrage - travuax SIDEC LA FAULX + Annexe
- Demande de subvention diagnostic du réseau d'assainissement de l'eau de Goux
- Rythmes scolaires
- Dénomination de l'avenue Santa-Cruz
- Resturation de 3 tableaux de la Collégiale
- Restauration d'une oeuvre de ULIVELLI
- Demande de subvention dans le cadre des expositions temporaires 2014
- Avenir de l'offre de soins sur le bassin dolois
- Designation de représentants à DDJH

 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU 18 AVRIL 2014

Ordre du jour
Note explicative de synthèse

Compte-rendu

Délibérations :
Délégation de pouvoirs à Monsieur le Député-Maire
Indemnités des élus
Réglement intérieur 2014 + Annexe
Création d'un poste de collaborateur de cabinet
Convention de mise à disposition des locaux + Annexe
- Droit à la formation des élus
- Création d'un poste de chargé de mission
Constitution des commissions municipales
- Représentants au sein de la Commission d'Appels d'Offre et de Délégation de Services Publics (CAO)
- Représentants au sein de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
- Représentants au Centre Communal d'Action Social (CCAS)
- Représentants au sein des organismes paritaires
- Représentants au sein de la Commission de Réforme des agents publics de la Fonction Publique Territoriale
- Représentants au sein de Commissions, d'Etablissements publics et d'Associations
- Etablissement de la Commission consultative de Goux
- Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs


  • CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014

Ordre du jour
Note explicative de synthèse

Compte-rendu

Délibérations :
Installation du Conseil Municpal
Election du Maire
Détermination du nombre d'adjoints
Election des adjoints
- Election du Maire délégué de Goux


  • CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2014

Ordre du jour

Délibérations :
- Tarifs municipaux 2014
- Bilan mutalisation
- Annexe bilan mutalisation
- Bilan carbone patrimoine et services
- Désignation de personnes qualifiées au sein du Conseil d'Administration de l'Etablissement public de Coopération Culturelle "Terre de Louis Pasteur"
- Convention de moyens entre la ville et le Syndicat Mixte de Gestion de la Cuisine Centrale "La Grande Tablée"
- Fixation du taux des taxes locales pour l'année 2014
- Subventions aux associations et au Centre Communal d'Actions Sociales
- Liste des marchés publics conclus en 2013
- Annexe liste des marchés publics conclus en 2013
- Adhésion au groupement de commandes constitué pour l'achat de fournitures pédagogiques
- Renouvellement des copieurs de l'imprimerie
- Achat de licences Windows 7
- Suppression de poste
- Création de postes à la cuisine centrale
- Création d'emplois saisonniers pour la période estivale
- Bilan foncier 2013
- Acquisition de voies privées à Dole du Jura Habitat
- Acquisition de terrain à la société EXPANSION 39
Acquisition de terrain à la SA d'HLM "La Doloise"
- Cession de terrain à M. DA SILVA ALMEIDA
Cession de terrain à M. RAGGANI
Cession de terrain à M. ABDELLI
Cession de terrain à M. YAMINE
- Cession de terrain à M. NOUGAREDE L.
Cession de terrain à M. VERNET
Cession de terrain à Mme DUMONT et M. KOKEN
Cession de terrain à M. BORIC
Cession de terrain à M. KILIC H.
Cession de terrain à Mme DEMIRCI
Cession de terrain à M. KILIC E.
- Cession de terrain à M. NOUGAREDE G.
Cession de terrain à M. MAROUANE
Cession de terrain à M. BERAMDANE
Cession de terrain à Mme et M. COMMARET
Cession de terrain à l'ESH "Le Foyer Jurassien"
- Classement dans le domaine public et déclassement du domaine public
Cession de terrain à la SCI CETIOR
Cession de terrain à la Communauté d'Agglomération du Grand Dole
- Avis de classement de monuments historiques
- Avenant au bail de location amiable du droit de chasse dans la forêt communale de Dole
- Annexe avenant au bail de location amiable du droit de chasse dans la forêt communale de Dole
- Remboursement anticipé d'un prêt en travaux
- Demande de subventions dans le cadre du réaménagement de locaux pour l'accueil des Restos du Coeur
- Participation de la ville de Dole aux classes transplantées et classes "Atelier Pasteur" pour l'année 2014
- Mise en place de la phase 3 de la Signalétique Régionale du Patrimoine
- Label Ville d'Art et d'Histoire : demande de subvention 2014
- Demandes de subventions dans le cadre de l'exposition 2014-2015 "La Coopérative des Malassis"
- Demandes de subventions pour le fonctionnement pédagogique et administratif du Conservatoire à Rayonnement Départemental de Musique et de Danse de Dole
- Subvention exceptionnelle d'investissement à la MJC
- Rapport d'utilisation des crédits de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale au titre de l'année 2013
- Bilan des actions mises en oeuvre en 2013 dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
- Programme d'actions du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2014
- Financement des actions du Contrat Local de Santé
- Avenant à la convention triennale d'objectifs et de moyens 2012-2014 avec l'association Interface
- Programme d'action du Plan Territorial de Lutte contre les Discriminations
- Mise à disposition des "Arpents du Petit Bois"
- Financement de l'équipe de prévention spécialisée confiée à l'équipe Saint Michel le Haut pour l'année 2014


 

 

 

 

100% Loisirs

Adresse :

Hôtel de Ville
Place de l’Europe
39100 DOLE

Jours et horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
 03.63.36.72.08



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