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Les délibérations 2018
 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 18 JUIN 2018

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

-  Demande de subventions dans le cadre de l’organisation des expositions temporaires du Musée des Beaux-arts organisées en 2018

- Restaurations d’œuvres et plan de financement
- Convention dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville »
- Comptes de gestion 2017 du Budget Principal de la Ville, des Budgets Annexes de l'eau, de l'assainissement, des parcs de stationnement, des lotissements et de la Commanderie
- Compte Administratif 2017
- Affectation du résultat d’exploitation du Budget Principal et des Budgets Annexes pour l’exercice 2017
- Budget Supplémentaire : Reports de crédits, reprises des résultats de l’exercice précédent, ouvertures et transferts de crédits
- Subventions exceptionnelles aux associations pour l’année 2018
- Répartition dérogatoire du prélèvement 2018 du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)
- Adoption de la norme comptable M57 à partir du 1er janvier 2019
- Modification et exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE)
- Bilan 2017 de la Dotation de Solidarité Urbaine
- Rattachement du Centre Communal d’Action Sociale au comité technique commun de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole et de la Ville de Dole
- Mise à disposition d’un agent de la Ville de Dole auprès du Centre Communal d’Action Sociale et modification du taux de l’indemnité spéciale de fonction de la Police Municipale
- Modification du règlement intérieur du Centre Social Olympe de Gouges
- Adhésion au groupement de commandes pour des prestations de transports pour les écoles de Dole et des communes intéressées et pour les accueils collectifs de mineurs (ACM) de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
- Cession des Zones d’Activités Économiques (ZAE) à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
- Taxe d’Aménagement – Instauration d’un taux de 3% pour la part communale en Zones d’Activités Économiques (ZAE) 3
- Raccordement de la commune de Tavaux à la Station d’Épuration de Dole-Choisey
- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame FRAICHARD et Consorts
- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame VILAIN
- Cession d’immeuble à Monsieur et Madame GRESET (ou toute personne morale, notamment SCI s’y substituant) – 19 Bis rue des Arènes
- Cession de terrain à Monsieur HAXHIMUSTAFA et à Madame BUGARI
- Cession de terrain à Monsieur MAMMADOV
- Rétrocession du bail commercial sis 1 rue Baron Bouvier
- Renouvellement du bail de location amiable du droit de chasse dans la forêt communale de Dole-Goux
- Rapport Annuel d’Activités de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) pour l’année 2017
- Rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité de l’eau potable ainsi que sur le service public de l’assainissement
- Rapport annuel 2017 de la Délégation de Service Public du réseau de chauffage urbain « rive droite du Doubs »
- Rapport annuel 2017 de la Délégation de Service Public du Crématorium
- Rapport annuel 2017 de la Délégation de Service Public pour la gestion de la Commanderie
- Avenant à la convention de Délégation de Service Public pour la gestion de « La Commanderie »
- Marché de services avec la SPL HELLO DOLE pour la participation à l’organisation de l’événement « Weekend Gourmand du Chat Perché »
- Souscription à l’augmentation de capital social de la SPL Grand Dole Développement 39
- Réhabilitation de l’ancien Collège de l’Arc II – Concession de travaux avec la SPL Grand Dole Développement 39 

 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 MARS 2018

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

- Pacte Fiscal et Financier de solidarité de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
- Annexe Pacte Fiscal et Financier de solidarité de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

- Budget Primitif 2018 de la Ville de Dole et des Budgets Annexes de l’Eau, de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement Payant et des Lotissements
- Annexe Budget Primitif 2018 de la Ville de Dole et des Budgets Annexes de l’Eau, de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement Payant et des Lotissements

- Fixation du taux de la fiscalité locale pour 2018
- Subventions aux associations pour l’année 2018
- Demande de remise gracieuse de débet présentée par un ancien comptable public de la commune de Dole
- Garantie de la Ville de Dole pour un emprunt à contracter par la SPL Grand Dole Développement 39
- Création d’un Comité Technique commun entre la Ville de Dole et la Communauté d’Agglomération du Grand Dole
- Modification du tableau des effectifs
- Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2018
- Adhésion au groupement de commandes constitué pour l’extension, la modernisation et la maintenance d’un système de vidéoprotection sur la Ville de Dole
- Annexe Adhésion au groupement de commandes constitué pour l’extension, la modernisation et la maintenance d’un système de vidéoprotection sur la Ville de Dole

- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame Sylvain MARTIN
- Déclassement du domaine public de la place de l’ancienne gare de la Bedugue, rue de Crissey
- Approbation du cahier des charges pour rétrocession du bail commercial sis 1 rue Baron Bouvier
- Annexe Approbation du cahier des charges pour rétrocession du bail commercial sis 1 rue Baron Bouvier

- Aménagement du barrage du Moulin Brindel
- Convention de Délégation de Service Public pour la production, le transport et la distribution de chaleur – Modification du groupement délégataire
- Avenant au contrat d’affermage pour la gestion de l’eau – Contrôle des poteaux d’incendie
- Annexe Avenant au contrat d’affermage pour la gestion de l’eau – Contrôle des poteaux d’incendie


 

  • CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 19 FEVRIER 2018

Ordre du jour et Note explicative de synthèse

Délibérations :

- Modification des statuts de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

- Rapport sur les Orientations Budgétaires 2018
- Annexe Rapport sur les Orientations Budgétaires 2018

- Rapport annuel 2017 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
- Annexe Rapport annuel 2017 sur l’égalité entre les femmes et les hommes
- Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH
- Annexe Convention de programmation et de suivi des déploiements FttH

- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement concernant le complexe aquatique et sportif communautaire
- Annexe Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement concernant le complexe aquatique et sportif communautaire
- Acompte sur la subvention de fonctionnement 2018 du Centre Communal d’Action Sociale
- Subvention de fonctionnement pour le Centre Social l’Escale dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens 2016-2019 entre la Ville de Dole et l’association Loisirs Populaires Dolois
- Adhésion au Comité National de Liaison des Acteurs de la Prévention Spécialisée
- Bilan foncier 2017
- Cession de terrain à Monsieur et Madame Manuel DA SILVA BAPTISTA
- Cession de terrain à Madame Céline VERNOTTE et Monsieur Cyril OZANON
- FISAC Cœur de Ville dolois tranche 1 – Attribution d’aides directes pour la réhabilitation des devantures et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des locaux professionnels recevant du public
- Transfert des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole - Autorisation de signature du procès-verbal de mise à disposition
- Annexe Transfert des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole - Autorisation de signature du procès-verbal de mise à disposition
- Transfert des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole - Autorisation de signature de la convention de mandat de gestion
- Annexe Transfert des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole - Autorisation de signature de la convention de mandat de gestion.
- Fusion des écoles du 1er degré Rockefeller/Wilson et Commards
- Travaux de réhabilitation de l’école maternelle Rockefeller
- Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement concernant l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Wilson
- Annexe Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement concernant l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Wilson
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement des Sorbiers
- Annexe Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage concernant la réalisation de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement des Sorbiers
- Annexe Plan Accueil de Loisirs Sans Hébergement des Sorbiers 

100% Loisirs

Adresse :

Hôtel de Ville
Place de l’Europe
39100 DOLE

Jours et horaires d’ouverture
Du lundi au vendredi de 9h à 12h00 et de 13h30 à 17h30.
 03.63.36.72.08



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100% Loisirs
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