DOLE
EN 1 CLIC
Contact

Hôtel de ville

Place de l'Europe
39100 DOLE

03.84.79.79.79

Jours et horaires d’ouverture
Accueil du lundi au vendredi de 8h à 12h et de 13h30 à 17h30
et le samedi de 9h à 12h

Les services municipaux
A- A+

Mentions légales

Mentions légales

Éditeur du site

Ville de Dole

Hôtel de Ville

Place de l'Europe

39100 DOLE

Tél. : +33(0)3 84 79 79 79

Directeur de la publication

Jean-Baptiste Gagnoux, maire de Dole

Réalisation du site internet

Koredge

Rue du Bois de la Courbe ZAC Valentin Nord 25048 BESANÇON CEDEX

Tél. : +33 3 81 52 61 80

Fax : +33 3 81 85 18 35 

 

Hébergement du site

Koredge

Respect de la vie privée

Les informations collectées sont destinées à la Ville de Dole. Conformément aux dispositions de l'article 34 de la loi n°78-17 du 06/01/1978, vous disposez sur ces informations d'un droit d'accès et de rectification. Si vous souhaitez exercer ce droit ou si vous ne souhaitez pas que ces informations soient communiquées sur notre base de données touristiques, merci de nous contacter à l'adresse suivante :


Ville de Dole

Hôtel de Ville

Place de l'Europe 

39100 DOLE

Avertissement - Droit de la propriété intellectuelle

L'Utilisateur reconnaît que le contenu de ce site et les éléments de toute nature et quels qu'ils soient qui le composent sont la propriété de la Ville de Dole et sont protégés par la loi et la réglementation française relatives au droit de la de propriété intellectuelle ainsi que par les conventions internationales et que toute copie, reproduction, diffusion, vente, ou exploitation, quelque soit le procédé et quelle qu'en soit la finalité est strictement interdite. Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité civile et pénale et peut être poursuivie sur le fondement de la contrefaçon.

Seule reste permise l'utilisation à titre exclusivement privé et à des fins non commerciales.

Dans toute la mesure du possible, la Ville de Dole s'assure avant sa diffusion de la sincérité et de la bonne conformité des messages et des éléments figurant sur son site web. Il ne dispose à cet égard que d'une simple obligation de moyens et ne peut en aucun cas garantir l'exactitude ou la fiabilité des informations et du contenu de son site.

Il ne garantit pas la qualité des produits, informations ou de tous autres éléments quels qu'ils soient, présentés, achetés ou obtenus par l'effet d'une annonce ou de toute autre information ou offre comprise en rapport direct ou indirect avec son site.

Liens internet - Responsabilités

Il n'est pas nécessaire d'effectuer une demande préalable pour mettre en place un lien hypertexte pointant vers le domaine www.doledujura.fr ou directement à ses pages.

Néanmoins, cette liberté s'incrit dans les recommandations et usages de l'internet et en particulier :

  • n'inclut pas le droit à la reproduction du contenu pour fabriquer ce lien
  • n'est pas accordée aux supports diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant porter atteinte à la sensibilité
  • n'est pas accordée aux sites intégrant les pages du site www.doledujura.fr à l'intérieur des pages d'un autre site (par le biais de cadres, frames, etc.)
  • ne concerne pas les documents téléchargeables (PDF, archives, images et vidéos)

La présence et la mise en œuvre de liens hypertextes renvoyant vers d'autres sites ne constituent pas une garantie sur la qualité de contenu et de bon fonctionnement desdits sites. La responsabilité de la Ville de Dole ne saurait être engagée quant au contenu et aux informations, aux services et produits que l'internaute pourrait trouver sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du site de la Ville de Dole. L'internaute doit utiliser ces informations avec les précautions d'usage.

Crédits photos

Crédits photos : Ville de Dole, sauf mention contraire.