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Les services municipaux
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Les conseils municipaux de 2019

Conseil Municipal du 14 Octobre 2019

Note explicative de synthèse

- Compte-Rendu du conseil (En ligne lors du prochain conseil)

- Constitution d'une provision pour le financement du Compte Épargne Temps

- Décision Modificative

- Rapport sur les Orientations Budgétaires 2020

- Rapport annuel 2019 sur l'égalité entre les femmes et les hommes

- Modification du tableau des effectifs

- Recensement de la population 2020 : recrutement de 6 agents

- Charte du transfert des compétences assainissement, eau potable et eaux pluviales urbaines

- SEMOp DOLEA Eau et DOLEA Assainissement - Cession des actions de a Ville de Dole à la Communauté d'Agglomération du Grand Dole

- SPL Grand Dole Développement 39 - Entrée au capital de la commune de Saint-Aubin

- Avenant à la concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l'acquisition et la location de biens immobiliers dans l'emprise du périmètre « Action Cœur de Ville » de la Ville de Dole - acquisition d'un nouveau bien immobilier

- Mandat confié à la SPL « HELLO DOLE » pour la gestion de la programmation des spectacles et événements culturels (saison 2019/2020)

- Label Ville d'Art et d'Histoire: Demande de subvention 2019 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté

- Partenariat entre la MJC et le Centre Social Olympe de Gouges pour la saison 2019/2020

- Subventions exceptionnelles pour l'année 2019

- Acquisition de terrain au Conseil Départemental du Jura – Place Charlotte Delbo

- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame CARDINAL - Avenue du Maréchal Juin

- Acquisition de terrain au Groupe LECLERC -Rue du Général Béthouart

- Concours des maisons et balcons fleuris 2019 - Attribution des prix

- Opération nationale de revitalisation et d'animation des commerces

- Modification des périmètres des zones d'activités d'intérêt communautaire de la commune de Dole

- Convention avec l'État pour le financement de voies cyclables entre les Mesnils Pasteur, la gare et le Cœur de Ville

- Restauration de l'arche du pont Roman et aménagement d'une passe à canoës kayaks - Plan de financement

- Frais de scolarité des élèves du 1er degré pour les communes extérieures - Année scolaire 2018-2019

- Participation de la Ville de Dole aux classes de découverte pour l'année 2020

Conseil Municipal du 24 Juin 2019

Note explicative de synthèse

- Compte-Rendu du conseil

- 19240634 du 24 06 19 Charte des mariages + Annexe

- 19240635 du 24 06 19 Contrat de Transition Ecologique

- 19240636 du 24 06 19 Autorisation donnée au Maire pour intenter une action en justice

- 19240637 du 24 06 19 Modification des statuts de la CAGD-Fourrière intercommunale + Annexe

- 19240638 du 24 06 19 Convention de prestations Salon de la Petite Enfance + Annexe

- 19240639 du 24 06 19 Réduction et augmentation capital SPL HD

- 19240640 du 24 06 19 Avenants contrats de concession SPL G2D39 + Annexe

- 19240641 du 24 06 19 Convention Ville-CNFPT + Annexe

- 19240642 du 24 06 19 MAD personnel LPD-CCAS + Annexe

- 19240643 du 24 06 19 Charte d'utilisation du système d'information + Annexe

- 19240644 du 24 06 19 Groupement de commandes aménagement Voie Grévy + Annexe

- 19240645 du 24 06 19 Dénomination salle gymnastique J.TOURNIER

- 19240646 du 24 06 19 Convention cadre Région et Ville de Dole + Annexe

- 19240647 du 24 06 19 Convention Tennis Club Dolois + Annexe

- 19240648 du 24 06 19 Modification statutaire du GIP Cafes Culture + Annexe

- 19240649 du 24 06 19 Subventions associations

- 19240650 du 24 06 19 Acquisition œuvre J.MESSAGIER

- 19240651 du 24 06 19 Restaurations œuvres CAFFI-FURINI

- 19240652 du 24 06 19 Règlement intérieur du Musée + Annexe

- 19240653 du 24 06 19 Rapport DSU 2018

- 19240654 du 24 06 19 Subvention Régie de Quartier

- 19240655 du 24 06 19 Suivi action rénovation logement + Annexe

- 19240656 du 24 06 19 Demande subventions pour les actions portées par ODG + Annexe

- 19240657 du 24 06 19 Cession de terrain BARBOSA

- 19240658 du 24 06 19 Cession terrain HAMDAOUI

- 19240659 du 24 06 19 Cession terrain JAHA

- 19240660 du 24 06 19 Cession terrain JOBARD

- 19240661 du 24 06 19 Déclassement et cession SENOT-Rue de la Dame Verte

- 19240662 du 24 06 19 Cession Association Marocaine

- 19240663 du 24 06 19 Echange terrain Consorts BARDOUX-HUDRY-VARENNE

- 19240664 du 24 06 19 Convention de servitudes rue de Chaux-Place DELBO

- 19240665 du 24 06 19 Avenant convention mandat de gestion ZAE + Annexe

- 19240666 du 24 06 19 Modification du règlement des marches + Annexe 1 et 2

- 19240667 du 24 06 19 PRU - Convention pluriannuelle d’opérations + Annexe

- 19240668 du 24 06 19 Renouvellement bail de chasse + Annexe

- 19240669 du 24 06 19 Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement PPBE + Annexe

- 19240670 du 24 06 19 Programme éclairage public - SIDEC + Annexe

- 19240671 du 24 06 19 Rénovation menuiserie extérieures HDV

- 19240672 du 24 06 19 Rapport Activités de la CCSPL 2018 + Annexe

- 19240674 du 24 06 19 Rapport Activités SOCCRAM 2018 

- 19240675 du 24 06 19 Rapport Activités FUNECAP EST-Crematorium + Annexe

- 19240676 du 24 06 19 Rapport Activités SPL HELLO DOLE 2018 + Annexe

- 19240677 du 24 06 19 Rapport annuel sur la situation de la SPL HELLO DOLE 2018

- 19240678 du 24 06 19 Rapport annuel sur la  situation SPL G2D39

- 19240679 du 24 06 19 Comptes de Gestion 2018

- 19240680 du 24 06 19 Compte Administratif 2018 + Annexe

- 19240681 du 24 06 19 Affectation des résultats 2018

- 19240682 du 24 06 19 Budget Supplémentaire 2019

- 19240683 du 24 06 19 Garantie emprunt SPL G2D39

- 19240684 du 24 06 19 Constitution d'un SFACT

- 19240685 du 24 06 19 Modification et exonération TLPE

Conseil Municipal du 18 mars 2019

- Note explicative de synthèse

- Compte-Rendu du conseil 

- Motion du comité de suivi de la desserte du TGV Lyria – février 2019

- Démission de Madame Isabelle VOUTQUENNE, Conseillère Municipale et installation de Monsieur Mohamed MBITEL

- Constitution de l’association DOLE SUP + Annexe

- Expérimentation dans le cadre de la mise en œuvre de mesures de responsabilisation avec des établissements scolaires dolois + Annexe

- Convention avec la Fondation « 30 Millions d’Amis » pour la stérilisation et l’identification des chats errants

- Concession de services avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour l’acquisition et la location de biens immobiliers dans l’emprise du périmètre « Action Cœur de Ville » de la Ville de Dole + Annexe

- Avenant à la convention d’aide du fonds de soutien + Annexe

- Demande de réaménagement de garantie de 18 contrats par Grand Dole Habitat – Avenant de réaménagement N°80283 + Annexe

- Accompagnement financier des associations pour 2019

- Création d’un poste dans le cadre du dispositif du Parcours Emploi Compétences

- Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2019

- Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Modification catégorie hiérarchique - Cadre d’emplois des assistants socio-éducatifs

- Mise en place de l’indemnité de départ volontaire

- Candidature de la Ville de Dole à une étape du Tour de France

- Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté, du Conseil Régional et du Conseil Départemental dans le cadre de l’organisation des expositions temporaires organisées en 2019

- Restauration d’une peinture de Jules ADLER – Lancement d’une campagne de mécénat et proposition de signature d’une convention de souscription avec la Fondation du Patrimoine

- Demandes de subventions pour la conservation-restauration et valorisation d’œuvres anciennes

- Bilan foncier 2018

- Acquisition d’un ensemble immobilier à Immobilière 3C – 4 Avenue Léon Jouhaux

- Acquisition de terrain à Monsieur Thibaut JUSSEY

- Cession de terrain à l’Association de Solidarité des Travailleurs Turcs

- Cession à M. SEMIN et à Mme WODLI – Ancienne école de la Fenotte – 69 rue de Crissey

- Cession de terrain à M. VANDEL – Place de l’ancienne Gare de la Bedugue

- Échange de terrain avec M. ALLAL – Place de l’ancienne Gare de la Bedugue

Échange de terrain avec M. DELEMONT – 131 et 133 Avenue Eisenhower

- Déclassement du Domaine Public – Place de stationnement Rue de la Dame Verte

Convention d’occupation temporaire par la Région Bourgogne-Franche-Comté du parking public Garibaldi situé Grande Rue + Annexe

- Modification du périmètre et du règlement de l'opération de mise en valeur des façades + Annexe

- Modification du périmètre et du règlement de l'opération de mise en valeur des parties communes d’immeubles + Annexe

- Aménagement « nature » du cœur du quartier sur la friche Carrel, aux Mesnils Pasteur à Dole. Demande de subvention à la Région Bourgogne Franche Comté

- Avis sur le projet de Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

- Avis sur le projet de Programme Local de l’Habitat