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Les services municipaux
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Les conseils municipaux de 2018

CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DÉCEMBRE 2018

- Note explicative de synthèse

- COMPTE-RENDU DU CONSEIL

- Décision Modificative

-  Budget Primitif 2019 de la Ville de Dole et des Budgets Annexes de l’Eau, de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement Payant et des Lotissements + Annexe

- Fixation du taux de la fiscalité locale pour 2019

- Mise à jour du plan d’amortissement des immobilisations

- Avenant à la convention de mutualisation des services entre la Ville de Dole et la Communauté d’Agglomération du Grand Dole + Annexe

- Mise en place d’une commission de contrôle de la liste électorale au 1er janvier 2019

- Mise à disposition d’un agent de la Ville de Dole auprès du Centre Communal d’Action Sociale + Annexe

- Convention avec l’association Jura Service pour l’année 2019 + Annexe

- Mise en œuvre du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP) – Filière culturelle

- Mise en place d’un groupement de commandes permanent avec la Communauté d’Agglomération du Grand Dole (« Club acheteurs ») + Annexe

- Subvention exceptionnelle aux ambassadeurs de la Ville de Dole

- Label Ville d’Art et d’Histoire : Demande de subvention 2018 à la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Bourgogne Franche-Comté

-  Demandes de subventions pour le festival « Cirque et Fanfares » 2019

-  Demande de financement pour le sas acoustique et thermique de l’Auditorium Karl RIEPP

- Subventions aux groupes musicaux dans le cadre de la participation à la « Nuit des Bars de Nowel » 2018

- Subvention au Centre Départemental Jurassien du Cinéma

- Subvention à la Société des Amis de Pasteur

- Mission d’accueil des 13 – 18 ans par l’Association Les Loisirs Populaires Dolois pour l’année 2019

- Partenariat entre la MJC et le Centre Social Olympe de Gouges pour la saison 2018/2019 + Annexe

- Suivi de l’action « Rénovation Logement » au Centre Social Olympe de Gouges + Annexe 1 + Annexe 2

- Acquisition de terrain à Monsieur et Madame SEVEON

- Acquisition de terrain à Madame Yvette REY

- Désaffectation et déclassement du domaine public de l’École des Beaux-arts - 19 Bis rue des Arènes

- Mise à disposition d’immeubles sis place Barberousse par la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

- Acquisition de terrain à l’Association foncière d’Authume - Les Cambrayes

- Périmètre d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)

- Dérogation au repos dominical pour les établissements de commerce de détail pour l’année 2019

- Gestion des forêts communales de Dole – Programme de coupes et de travaux - Année 2019

- Destination des coupes de bois réglées de l’exercice 2019

- Participation de la Ville de Dole aux classes de découverte pour l’année 2019

CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2018

Note explicative de synthèse

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Entrée au capital de la commune de Champvans – SPL GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39

Rapport annuel sur la situation de la SPL GRAND DOLE DEVELOPPEMENT 39 – année 2017

Rapport annuel sur la situation de la SPL HELLO DOLE – année 2017

Mandat confié à la SPL HELLO DOLE pour la gestion de la programmation des spectacles et événements culturels (saison 2018/2019)

Étude Rive Gauche dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville »

Travaux de construction et d’aménagement de la plaine sportive du Pasquier – Plan de financement et demandes de subventions

Désignation du nombre de membres des Commissions Administratives Paritaires (CAP)

Désignation du nombre de membres du Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Désignation du nombre de membres du Comité Technique (CT)

Désignation du nombre de membres des Commissions Consultatives Paritaires (CCP)

Subventions exceptionnelles aux associations sportives pour l’année 2018

Subvention exceptionnelle à l’association France Bénévolat pour l’année 2018

Demande de subvention au Conseil Régional de Bourgogne – Franche-Comté dans le cadre d’actions menées par le Centre Social Olympe de Gouges

Subvention à la Régie de Quartier pour l’action « Un fruit pour la récré »

Annexe Subvention à la Régie de Quartier pour l’action « Un fruit pour la récré »

Avenant à la convention passée avec l’association Femmes Debout pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre les discriminations pour l’année 2018

Annexe Avenant à la convention passée avec l’association Femmes Debout pour la protection des femmes victimes de violences et la lutte contre les discriminations pour l’année 2018

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame JAGODA

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame MOREL

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame PIDOUX

Cession de terrain à Monsieur GARCIA et à Madame GARNIER

Cession de l’ancien bureau de Poste des Mesnils-Pasteur à Monsieur MARGOUM

Cession de terrain à la société Maisons MM

Concours des maisons et balcons fleuris – Attribution des prix

Avenant à la Convention Régionale de cohésion urbaine et sociale de la Région Bourgogne - Franche-Comté

Annexe Avenant à la Convention Régionale de cohésion urbaine et sociale de la Région Bourgogne - Franche-Comté

Adhésion de la Ville de Dole au groupement d’achat de gaz de réseau mis en œuvre par l’Union des Groupements d’Achats Publics

Annexe Adhésion de la Ville de Dole au groupement d’achat de gaz de réseau mis en œuvre par l’Union des Groupements d’Achats Publics

Versement de l’aide à la performance épuratoire 2018 de l’Agence de l’Eau

Conventions de partenariat avec le Conseil Départemental pour les structures de la petite enfance

Annexe Conventions de partenariat avec le Conseil Départemental pour les structures de la petite enfance

Travaux de réhabilitation de l’École Wilson (tranche 2) – Plan de financement et demande de subvention

Frais de scolarité des élèves du 1er degré pour les communes extérieures – Année scolaire 2017-2018

Legs de Monsieur Michel CHAPUIS – Documentation sur le grand orgue de la Collégiale

Conseil municipal du 18 juin 2018

conseil municipal du 22 mars 2018

Note explicative de synthèse

COMPTE-RENDU DU CONSEIL

Pacte Fiscal et Financier de solidarité de la Communauté d’Agglomération du Grand Dole + annexe

Budget Primitif 2018 de la Ville de Dole et des Budgets Annexes de l’Eau, de l’Assainissement, des Parcs de Stationnement Payant et des Lotissements + annexe

Fixation du taux de la fiscalité locale pour 2018

Subventions aux associations pour l’année 2018 

Demande de remise gracieuse de débet présentée par un ancien comptable public de la commune de Dole 

Garantie de la Ville de Dole pour un emprunt à contracter par la SPL Grand Dole Développement 39

Création d’un Comité Technique commun entre la Ville de Dole et la Communauté d’Agglomération du Grand Dole

Modification du tableau des effectifs

Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2018

Adhésion au groupement de commandes constitué pour l’extension, la modernisation et la maintenance d’un système de vidéo-protection sur la Ville de Dole + annexe

Acquisition de terrain à Monsieur et Madame Sylvain MARTIN

Déclassement du domaine public de la place de l’ancienne gare de la Bedugue, rue de Crissey

Approbation du cahier des charges pour rétrocession du bail commercial sis 1 rue Baron Bouvier + annexe

Aménagement du barrage du Moulin Brindel

Convention de Délégation de Service Public pour la production, le transport et la distribution de chaleur – Modification du groupement délégataire 

Avenant au contrat d’affermage pour la gestion de l’eau – Contrôle des poteaux d’incendie  + annexe

Conseil municipal du 19 février 2018

FISAC Coeur de Ville dolois tranche 1 – Attribution d’aides directes pour la réhabilitation des devantures et la mise en accessibilité aux personnes à mobilité réduite des locaux professionnels recevant du public

Transfert des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole - Autorisation de signature du procès-verbal de mise à disposition + annexes

Transfert des Zones d’Activités Économiques (ZAE) de la Ville de Dole à la Communauté d’Agglomération du Grand Dole - Autorisation de signature de la convention de mandat de gestion + annexes

Fusion des écoles du 1er degré Rockefeller/Wilson et Commards

Travaux de réhabilitation de l’école maternelle Rockefeller

Avenant à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage et de financement concernant l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement Wilson  + annexes