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Les services municipaux
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Les conseils municipaux de 2020

Conseil Municipal du 21 septembre 2020

- Note explicative de synthèse

- Compte-Rendu du conseil 

- 20210966 - Règlement Intérieur du Conseil Municipal + Annexe
- 20210967 - Désignation de représentants
- 20210968 - Convention de délégation pour la gestion de l’eau et de l’assainissement et désignation de représentants pour siéger au sein des SEMOp DOLÉA Eau et DOLÉA Assainissement
- 20210969 - Rapport annuel d’activité 2019 de la Délégation de Service Public du Crématorium
- 20210970 - Subventions exceptionnelles pour 2020
- 20210971 - Renouvellement des garanties d’emprunt accordées à l’Office Public de l’Habitat du Jura suite au réaménagement des prêts
- 20210972 - Régularisation comptable (compte 1069)
- 20210973 - Mise à disposition d’un agent auprès de la commune de Rochefort-sur-Nenon + Annexe
- 20210974 - Demande de subvention pour la « Revitalisation et développement du Pôle Sportif » des Mesnils Pasteur – Nouveau plan de financement
- 20210975 - Restauration d’œuvre au Musée des Beaux-arts et plan de financement
- 20210976 - Renouvellement de la convention pour la gestion de l’internat relais + Annexe
- 20210977 - Adhésion à la centrale d’achat Bourgogne Franche-Comté
- 20210978 - Acquisition à Madame et Monsieur Alain JACQUINOT et Madame et Monsieur Raphaël PASSARD et classement dans le domaine public de la parcelle cadastrée AZ n°339
- 20210979 - Cession du Gymnase Bambuck au Groupe MAJESTIC
- 20210980 - Cession de terrain à Madame Caroline CLAIR
- 20210981 - Cession à CONCEPT IMMO
- 20210982 - Cession de terrain à Madame Nelly JEANNIN
- 20210983 - Cession de terrain à Madame RIBEIRO et Monsieur MORENO-LOPEZ
- 20210984 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Francis RICHARD
- 20210985 - Cession de terrain à Madame et Monsieur Lionel ROY
- 20210986 - Cession de terrain à la SCI du Puits
- 20210987 - Servitudes relatives aux canalisations d’eau potable avenue du Maréchal Juin + Annexe 1 et 2
- 20210988 - Servitude de passage de canalisation rue du Docteur Normand + Annexe
- 20210989 - Tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure pour l’année 2021
- 20210990 - Concours des maisons et balcons fleuris - Attribution des prix
- 20210991 - Convention entre la Ville de Dole et la Fondation du Patrimoine pour favoriser la mise en œuvre de l’opération façades en cœur de ville de Dole + Annexe
- 20210992 - Convention d’assistance et de service avec la SPL Grand Dole Développement 39 pour la réalisation d’une étude de programmation d’un projet d’habitat en Rive Gauche et demande de financement + Annexe
- 20210993 - Rapports annuels d’activités 2019 sur le prix et la qualité de l’eau et de l’assainissement
- 20210994 - Rapport annuel d’activité 2019 du réseau de chauffage urbain

Conseil Municipal du 29 juin 2020

- Note explicative de synthèse

- Compte-Rendu du conseil 

- 20290622 -Compte de Gestion 2019
- 20290623 - Compte administratif 2019 + Annexe
- 20290624 - Affectation du résultat d'exploitation du budget principal et des budgets annexes pour l'exercice 2019
- 20290625 - Régularisation comptable amortissements
- 20290626 - Budget Supplémentaire 2020
- 20290627 - Engagement des dépenses entrant dans les catégories « Fêtes et Cérémonies » et « Bourses et Prix »
- 20290628 - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
- 20290629 - Désignation du représentant permanent à l'Assemblée Générale de la Société Publique Locale « Grand Dole Développement 39 »
- 20290630 - Désignation du représentant permanent à l'Assemblée Général de la SPL Hello Dole
- 20290631 - Rapport d'activités 2019 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux  + Annexe
- 20290632 - Contrat de partenariat entre l'association TIGRE et la Ville de Dole pour l'évènement FitDays MGEN 2021  + Annexe
- 20290633 - Creation emplois saisonniers pour la saison estivale 2020
- 20290634 - Mises à dispositions partielles d'un agent de la commune d'Amange et d'un agent de la commune de Châtenois auprès de la Ville de Dole  + Annexe
- 20290635 - Mise en place d'une prime exceptionnelle pour les agents municipaux mobilisés pendant l'état d'urgence sanitaire déclaré pour faire face à l'épidémie de Covid-19 / Régime indemnitaire des agents de la police municipale (mise en conformité de l'indemnité spéciale de fonction)

 

fileadmin/LA_MAIRIE/DELIBERATIONS/2020/29.06.2020/03.20290634_-_Mises_à_dispositions_partielles_d_un_agent_de_la_commune_d_Amange_et_d_un_agent_de_la_commune_de_Châtenois_auprès_de_la_Ville_de_Dole____Annexe.pdf - 20290636 - Recrutements d'agents contractuels pour les accroissements temporaires et saisonniers d'activité et les remplacements
- 20290637 - Avance de frais dans le cadre des remboursements des frais de transport liés à des formations et à tous déplacements effectués dans le cadre des activités professionnelles
- 20290638 - Remboursement de frais pour les élus et emploi fonctionnel
- 20290639 - Mandat confié à la SPL Hello Dole pour la programmation des spectacles et événements culturels + Annexe
- 20290640 - Mandat confié à la SPL HELLO DOLE pour la gestion de salles municipales  + Annexe
- 20290641 - Subvention à l'Association des Diabetiques de BFC + Annexe
- 20290642 - Reversement de la tombola du Camping-Car Club Est à l'association d'animation et de promotion touristique du Pays de Dole
- 20290643 - Label Ville d'Art et d'Histoire
- 20290644 - Restaurations d'œuvres et plan de financement
- 20290645 - Bilan de la Dotation de Solidarité Urbaine 2019
- 20290646 - Remboursement des familles suite à la fermeture totale et partielle des crèches pendant l'épidémie de COVID-19
- 20290647 - Participation de la Ville de Dole aux classes de découverte pour l'année scolaire 2020-2021
- 20290648 - Bilan Foncier 2019
- 20290649 - Acquisition d'un terrain à MM. ARTAUD, FRANCOIS, STEPCZAK et à la SCI ASM
- 20290650 - Cession de terrain au Groupe MAJESTIC- Projet de Multiplexe, rue du Général Béthouard
- 20290651 - Amenagement de la Rive Gauche du Doubs - Plan de Financement
- 20290652 - Cession de terrain à Monsieur Pascal PROVENS
- 20290653 - Cession de terrain à Monsieur Abdallah BENBIY et à Madame Élise DUGOIS - Lotissement « La Faulx »
- 20290654 - Cession de terrain à Monsieur et Madame AHADI - Lotissement « La Faulx »
- 20290655 - Cession de terrain à Monsieur Mustafa SMAJLAGIC - Lotissement Rougemont
- 20290656 - Amenagement du passage de l'Arsenal
- 20290657 - Cession d'une parcelle sise « passage de l'Arsenal » à Monsieur et Madame GROSJEAN
- 20290658 - Convention entre Monsieur JAULT et la Commune de Dole  + Annexe
- 20290659 - Reprise dans le domaine public de la route forestière des Prés Gaudard
- 20290660 - Dénomination de la route départementale RD 354 menant au sanctuaire du Mont Roland
- 20290661 - Dénomination du rond-point boulevard de la Corniche  Avenue Jacques Duhamel
- 20290662 - Convention d'Opération collective au titre du Fonds d’Intervention pour les Services l’Artisanat et le Commerce (FISAC) + Annexe
- 20290663 - Demande de subvention à la Région Bourgogne Franche Comté et au FEDER pour la « Revitalisation et développement du Pôle Sportif »
- 20290664 - Dossier Brindel  restauration du mur de l'arche du Pont Roman
- 20290665 - Rénovation des menuiseries de l'Hôtel de Ville